Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2008 / N°020·page 47·fr
    ...t à la société Hôtel Palace 5 parts sociales de 10 dinars chacune ...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 24·fr
    ...endeurs sont propriétaires de parts indivises est une terre agrico...
  • Journal Officiel·1981 / N°082·page 25·fr
    ...on de cent quatre vingt (180) parts nouvelles nominatives de cent ...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 30·fr
    ...50.000 dinars de numéraire divisé en 5000 parts sociales de 10 din...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 9·fr
    ...Les sommes ainsi récupérées seront réparties au prorata des parts ...
  • Journal Officiel·1984 / N°072·page 23·fr
    ...2500 Dinars divisé en 250 parts sociales de 10 Dinars l'une. Duré...
  • Journal Officiel·1996 / N°023·page 16·fr
    ...la direction du théâtre et des arts scéniques au ministère de la c...
  • Annonces Légales·2021 / N°095·page 10·fr
    ...a (489 m²), fractionné en 489 parts, dénommé "EL WARD", faisant l'...
  • Annonces Légales·2006 / N°069·page 31·fr
    ... le texte suit à la vente des parts appartenant à la partie poursu...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 57·fr
    ...1.500 dinars divisé en 150 parts sociales de 10 dinars. 6 — Géranc...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 29·fr
    ...- L'autorisation d'échange des parts sociales appartenant à Immobi...
  • Annonces Légales·2013 / N°145·page 24·fr
    ...0 DT à 24000 DT divisé en 240 parts sociales de 100 DT chacune. M...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 43·fr
    ...56a24c et démembré en 1866240 parts dont 102000 reviennent à la pa...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 24·fr
    ...Les parts indivises revenant au débiteur dans la propriété dite SA...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 5·fr
    ...ociés représentant les trois quarts au moins du capital social réu...
  • Annonces Légales·2024 / N°082·page 13·fr
    ... de 61 m² avec l'ensemble des parts communes qui lui sont liées et...
  • Annonces Légales·2005 / N°026·page 9·fr
    ...nts dinars (19 500D) soit 195 parts de 100 dinars chacune et la no...
  • Annonces Légales·2005 / N°096·page 2·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 654.250è du TF n° 2411 Ariana, sise...
  • Annonces Légales·2005 / N°120·page 11·fr
    ...Madame Amel Hammemi cède 50% de ses parts sociales qu'elle possède...
  • Annonces Légales·2006 / N°021·page 28·fr
    ...Les parts indivises revenant à titre de propriété à la partie sais...