Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 18·fr
    ...ar l'administration à laquelle appartient le fonctionnaire, — Une...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 33·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 11·fr
    ...r une durée d'un mois s'il lui apparaît que la décision ayant asso...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 22·fr
    ... les fonctionnaires titulaires appartenant à une catégorie équival...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 18·fr
    ...une maison et un magasin appartenant à l'épouse d'Ali ben Salah be...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 6·fr
    ...et affichée en caractères très apparents dans les lieux qu'elle in...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 32·fr
    ...ladite construction en bon état apparent. Dans la partie extérieu...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 25·fr
    ...ndu la totalité des parts leur appartenant dans la Société Café du...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 31·fr
    ... gestion des avoirs en Tunisie appartenant à des non-résidents lor...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 27·fr
    ...t ou indirectement des hôtels, appartements meublés, restaurants, ...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 46·fr
    ...CUI | ANS | Résidence Yasamine Appartement 2C1 - 2046 An Zaghouan ...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 18·fr
    ...En conséquence, il appartient à quiconque aurait une prétention à ...
  • Journal Officiel·1991 / N°029·page 8·fr
    dont le capital appartient directement et entièrement à l'Etat ou ...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 11·fr
    ...lir le schéma de principe d'un appareil électronique. Il pourra ég...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 13·fr
    ...iau étanche défavorable, et un appareil relié à l'enceinte pour la...
  • Journal Officiel·1967 / N°012·page 4·fr
    ...à l'article 15 ci-dessus, fait apparaître une insuffisance des rec...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 38·fr
    ...antes bulbouses, les plantes d'appartement à feuille décorative (d...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 12·fr
    ..., la conscience et la fierté d'appartenir à ces institutions. Art...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 28·fr
    ... prendre sur les 200 parts lui appartenant dans la S.A.R.L. dite «...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 32·fr
    ...un terrain appartenant à autrui derrière lequel, la rue Gambetta; ...