Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 52·fr
    ...ction de miel, 2 - 64/384 des parts indivises du titre n° 23069 Tu...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 11·fr
    ... atteigne au moins les trois quarts (%) de l'augmentation envisagé...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 5·fr
    ...d'acquisition d'actions ou de parts sociales nouvellement émises. ...
  • Annonces Légales·2025 / N°042·page 9·fr
    ...Il s'agit de 150/6354 parts Indivises objet du titre foncier n°611...
  • Annonces Légales·2005 / N°052·page 7·fr
    ...a été décidé la cession de 49 parts appartenant à Naouel Ben Youss...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 22·fr
    à concurrence des trois quarts, soit la redistribution aux anciens...
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 3·fr
    ...1.000 dinars divisé en 100 parts soit de 10 DT chacune. Objet soci...
  • Annonces Légales·2010 / N°086·page 25·fr
    ...dinars par l'émission de 4900 parts sociales pour le porter à 50 m...
  • Journal Officiel·1978 / N°085·page 57·fr
    Que Monsieur Mohamed Bouazza a cédé également 25 parts à Monsieur ...
  • Annonces Légales·2013 / N°060·page 40·fr
    ...ficie de 127m², ainsi que les parts indivises (155.83/5873), du ti...
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 48·fr
    ...1) L'agrément de la cession de parts sociales. 2) L'acceptation de...
  • Journal Officiel·1999 / N°017·page 13·fr
    ...de directeur du théâtre et des arts scéniques au ministère de la c...
  • Annonces Légales·2024 / N°146·page 15·fr
    ...Titre foncier n°12196 Sfax, (16425èmes/32850parts) sis à Imadat Si...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 29·fr
    ...2) Approbation de la vente de nouvelles parts sociales. 3) Révisio...
  • Annonces Légales·2004 / N°032·page 15·fr
    ...10.000 dinars divisé en 1000 parts sociales de 10 dinars chacune. ...
  • Annonces Légales·2005 / N°085·page 2·fr
    ...La totalité des parts appartenant aux parties saisies constituant ...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 3·fr
    ...ociété Amine Services. Objet : Arts graphiques. Durée : 99 ans. Si...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 36·fr
    ...**Capital Social :** 3.000 Dinars divisé en 60 parts de 50 dinars ...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 48·fr
    ...La moitié des parts indivises du terrain dénommé « ZOHRA » objet d...
  • Annonces Légales·2010 / N°033·page 45·fr
    ...1011.85 parts indivises dans la totalité du titre foncier n° 54477...