Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 2·fr
    ...Vu le décret No 60-56 du 25 février 1960, fixant les modalités d'o...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 24·fr
    ...Vu la loi n° 60-12 du 3 juin 1969, fixant le statut général des pe...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 5·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 16-19 Juin 1964 727...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 13·fr
    ...ables à compter du 1er janvier 1969 sont déclarées définitivement ...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 16·fr
    ...na le 13/4/2012 sous le n° 201219640, il a été décidé : 1- D'aprè...
  • Annonces Légales·2022 / N°152·page 13·fr
    ...L'Immeuble se situe à l'avenue 15 Octobre 1963 Kabaria gouvernorat...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 7·fr
    ...Avenue 2 mai 1966 Médenine immeuble Boussaid 2ème étage bureau n°6...
  • Annonces Légales·2005 / N°118·page 11·fr
    ...e 18 juin 2005 sous le n° D8186196, Mr Abid Mondher a été désigné ...
  • Annonces Légales·2008 / N°085·page 8·fr
    ...- Le capital social sera augmenté de 176 millions de dinars à 196 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 3·fr
    ...Le Premier Ministre, Vu la loi N° 68-12 du 3 juin 1968, portant s...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 7·fr
    ... la loi n° 64-44 du 3 novembre 1964, portant réforme de l'école na...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 32·fr
    ...Mr Chokri Hadji né en 02 Avril 1966 titulaire de la carte d'identi...
  • Journal Officiel·1996 / N°078·page 7·fr
    ...Officiel de la République Tunisienne — 27 septembre 1996 Page 1963
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 7·fr
    ...cret-loi n° 64-3 du 20 février 1964, relatif à l'immatriculation f...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 153·fr
    ... 000 | 890 000 | 890 000 | | 196 | Hôpital de Remada | 680 000 |...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 3·fr
    ...la loi n° 62-71 du 31 décembre 1962, sont supprimés. ## Déduction...
  • Journal Officiel·1988 / N°031·page 14·fr
    ...u la loi n° 68-22 du 2 juillet 1968 portant création de la société...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 36·fr
    ...de la loi du 7 novembre 1969 Amicale des ouvriers de la société r...
  • Journal Officiel·1988 / N°005·page 8·fr
    ...us-visé n° 60-56 du 25 février 1960. 1ère commission : les catégo...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 26·fr
    ... 9 juillet 2007 sous le n° 07701963, quittance n° M035712 et aux t...