Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1964 / N°004·page 9·fr
    ...cier « VILLA BOKOBZA » N° 82.492 ayant été égarée, tout détenteur ...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 47·fr
    ...le 2 avril 1980, vol. 782 série 4, case 341, dont deux exemplaires...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 40·fr
    ... Journal Officiel de la République Tunisienne — 2 avril 1996 N° 27
  • Journal Officiel·1999 / N°014·page 13·fr
    ...ort km 8, d'une superficie de 82 ares 8 ça telle qu'elle est indiq...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 18·fr
    ...en date à Tunis, du 2 avril 1962, enregistré à Tunis, le 3 avril 1...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 10·fr
    ...d'autre part; Vu l'arrêté du 12 août 1971, portant institution du...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 30·fr
    ... 21 août 1995, Vu l'arrêté du 2 avril 1987 fixant le règlement et...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 15·fr
    ...é par le décret n° 96-1444 du 12 août 1996, Vu l'avis des ministr...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 8·fr
    ...# TRIBUNAL DU KEF A la date du 22 août 1959, le sieur Mustapha be...
  • Journal Officiel·2024 / N°094·page 5·fr
    ...Page 2098 Journal Officiel de la République Tunisienne — 2 août 20...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 24·fr
    ...de 150 pommiers, 50 crangers, 12 abricotiers, 15 grenadiers et 40 ...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 27·fr
    ...ir Mohamed Kamel, à compter du 2 avril 1973 Aouadi Amor, à compter...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 41·fr
    ...TION matricule fiscale n° 450802 AM 000 immatriculé au registre de...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 42·fr
    ...d'une délibération en date du 22 Avril 1972 enregistrée à Sfax A. ...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 38·fr
    ...s-verbal enregistré à Tunis le 2 août 1977 volume 28, case 473, l'...
  • Journal Officiel·1980 / N°002·page 6·fr
    ... son procès-verbal en date du 12 avril 1978 tel qu'il a été approu...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 16·fr
    ...uisition N° 26.676, déposée le 2 août 1956 et dont un extrait a ét...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 40·fr
    ...996 ayant Son siège social 70/72 Avenue Habib Bourguiba - Tunis. e...
  • Journal Officiel·2014 / N°068·page 37·fr
    ...rnal Officiel de la République Tunisienne — 22 août 2014 Page 2129
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 22·fr
    844 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 19-22 Août 1958...