Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2011 / N°095·page 29·fr
    ...Les parts objet des poursuites constituent la moitié indivise du t...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 20·fr
    ...les parties, selon les quotes parts légales, lequel jugement a été...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 15·fr
    ....000 Dinars à concurrence des parts sociales attribuées à chaque a...
  • Annonces Légales·2025 / N°160·page 16·fr
    ...zel Chaker km 1 Sfax avec les parts communes dépendantes dont le n...
  • Annonces Légales·2026 / N°079·page 12·fr
    ...Il s'agit de quotes-parts immobilières indivises représentant 000/...
  • Annonces Légales·2004 / N°094·page 4·fr
    ...e de 288 m² fractionné en 288 parts, sis à l'angle des rues Asdrub...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 7·fr
    ...100.000 DT divisé en 1000 parts sociales de 100 DT chacune. Objet...
  • Annonces Légales·2010 / N°006·page 35·fr
    ...Les charges imputées sur les parts à vendre : Une hypothèque volo...
  • Annonces Légales·2012 / N°103·page 27·fr
    ...La totalité des parts indivises revenants à Moncef Khmiri. Objet d...
  • Annonces Légales·2016 / N°119·page 42·fr
    ...Les parts indivises dans l'immeuble objet du TF n° 102683 Sousse c...
  • Annonces Légales·2023 / N°145·page 16·fr
    ...5000 parts indivises (5000 m²) du fractionnement de l'immeuble obj...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 8·fr
    ...## Article 29 Les actions ou les parts des OPCVM ARIA peuvent êtr...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 32·fr
    ...tion du prix de 40 % pour les parts indivises revenant à la partie...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 38·fr
    ...e la Liberté, la totalité des parts qu’il possédait dans la S.A.R....
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 5·fr
    ... 1.000 dinars. Objet social : Arts Graphiques. Durée : 99 ans. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°071·page 63·fr
    ...nvoquer tous les porteurs des parts, à l'assemblée générale ordina...
  • Journal Officiel·1984 / N°071·page 12·fr
    ...10.000 Dinars divisé en 1000 parts de 10 dinars chacune. Durée : ...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 31·fr
    ...vertu de l'acte de cession de parts sociales en date du 25 août 20...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 10·fr
    ...30 000 Dinars devisé en 300 parts sociales de 100 Dinars chacune. ...
  • Annonces Légales·2016 / N°107·page 32·fr
    ...ale de 181 mètres carrés (181 parts) sur lequel sont bâtis 2 locau...