Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2005 / N°085·page 9·fr
    ...e, par la création de 100.000 parts de 10 dinars chacune. L'artic...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 4·fr
    ...18.000 dinars divisé en 180 parts de 100 dinars. Gérance : Naoufe...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 39·fr
    ...s de leur père Mohamed et des parts revenants à leur mère Zina Ben...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 26·fr
    ...s passifs sont assumés ou des parts de capital sont émises en écha...
  • Annonces Légales·2022 / N°094·page 9·fr
    ...Il est possible de limiter les souscriptions aux trois quarts du m...
  • Annonces Légales·2008 / N°082·page 19·fr
    ...La propriété des parts indivises objet du titre foncier n°40487 Tu...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 62·fr
    ...La totalité des 3000/11320 parts indivises revenant à la caution h...
  • Annonces Légales·2009 / N°104·page 39·fr
    ...Cet appartement est d'une superficie de 64 m², outre les parts ind...
  • Annonces Légales·2010 / N°115·page 40·fr
    ...Consistant en les parts indivis revenant au débiteur au taux de 72...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 14·fr
    ...NSABILITE LIMITEE Cession de parts sociales Société «DIRASSET INT...
  • Journal Officiel·1979 / N°015·page 24·fr
    ...35.000 Dinars, divisé en 350 parts de Cent Dinars chacune. Durée ...
  • Annonces Légales·2022 / N°012·page 5·fr
    ...d Mahdi, la totalité de leurs parts du fonds de commerce d'une pha...
  • Annonces Légales·2024 / N°010·page 10·fr
    ...nts droit selon leurs quottes parts et les condamnant aux dépens y...
  • Annonces Légales·2005 / N°084·page 5·fr
    ...02 Ares et 93 Centiares, (293 parts) à Tunis Kaznadahr, rue Abou N...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 6·fr
    ...ion, Commis d'Administration, Carts de Groupe et Commis d'Administ...
  • Annonces Légales·2006 / N°091·page 30·fr
    ... Nabeul n° 277) constitué des parts indivises revenant à Mr Abdelk...
  • Annonces Légales·2009 / N°005·page 15·fr
    ...- La cession de 50 parts sociales, représentant la moitié du capit...
  • Annonces Légales·2010 / N°003·page 42·fr
    ...Les dites parts indivises sont clôturées des 4 côtés, sous forme d...
  • Journal Officiel·1984 / N°036·page 30·fr
    ...inars par l'émission de 7.000 parts sociales de 10 dinars chacune,...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 22·fr
    ...ant au Kairouan, Ecole des remparts, a demandé l'immatriculation d...