Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 35·fr
    ...Lot N° 502 appartenant à Monsieur Lazrek Le présent avis fera cou...
  • Journal Officiel·2005 / N°011·page 7·fr
    ...f, Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut part...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 12·fr
    ...remière Instance de Nabeul, le 2 août 1958. Pour extrait. N° 689...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 36·fr
    ...e instance de Sfax en date du 12 août 1983, ordonnant à messieurs ...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 28·fr
    ...sis rue Kmir n°14 cité Ennour 02 Ain Drahem à l'endroit du fonds d...
  • Journal Officiel·1993 / N°098·page 7·fr
    ...ydrocarbures, Vu l'arrêté du 12 août 1971, portant institution du...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 6·fr
    ...IQUE TUNISIENNE — 29 Juillet — 2 Août 1960 hidja 1379) et de son ...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 19·fr
    ...chala, tunisien, né à Sfax, le 2 avril 1924, célibataire, demeuran...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 41·fr
    ...n Meddeb Ismail, à compter du 12 avril 1972 Ben Redjeb Azaïez, à c...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 56·fr
    ...hamed Ben Nejma, à compter du 12 avril 1972 Hafidha Kalboussi, à c...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 24·fr
    ...quisition N° 59573 déposée le 22 août 1972 et dont un extrait a ét...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 21·fr
    ...riers, 6 raisins, 4 figuiers, 12 amandiers et une maison d'habitat...
  • Annonces Légales·2007 / N°102·page 21·fr
    ... Cité Ettadhamen et aussi au 152 avenue Ibn Khaldoun Cité Ettadham...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 16·fr
    ...t, Vu le décret n° 89-442 du 22 avril 1989, relatif aux marchés p...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 9·fr
    ...(Priorité du brevet français demandé le 12 août 1958, sous le N° 7...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 13·fr
    ...- Une première promotion pour chaque agent ayant 12 ans d'ancienne...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 104·fr
    ...LEM | MOHAMED | Cité El Hadika 2 Appartement N° 340 Immeuble 35 Ci...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 38·fr
    ...en date du 12 avril 1976, enregistré à Tunis A.C. le 30 juillet 19...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 4·fr
    ...à Grombalia; Vu le décret du 22 août 1923 fixant les limites du p...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 33·fr
    ...3 Moncef Haloumi, à compter du 2 Avril 1973 Slama Rahmani, à compt...