56 432 résultats pour ""ARTS""
- Annonces Légales·2015 / N°029·page 27·fr...il s'agit de toute la part indivise égale à 2780/5560 parts, reven...
- Annonces Légales·2016 / N°049·page 25·fr...- Mr Ridha Ben Ammou a cédé la totalité de ses parts sociales qu'i...
- Annonces Légales·2018 / N°035·page 49·fr...Mise à prix des parts revenant à la requise : Cent dix huit mille ...
- Annonces Légales·2020 / N°058·page 11·fr...de 168754 m² divisé en 168754 parts consistant, en une parcelle de...
- Journal Officiel·2008 / N°096·page 190·fr...chéologique, historique et des arts traditionnels promulgué par la...
- Annonces Légales·2005 / N°140·page 9·fr...Le gérant 2005T4316SRLB2 Cession de parts sociales Société Europé...
- Annonces Légales·2006 / N°004·page 43·fr...Il s'agit des 148880,466/4560660 parts indivises dans l'immeuble o...
- Annonces Légales·2007 / N°035·page 4·fr...15.000,000 DT divisé en 300 parts de 50,000 DT chacune libéré en n...
- Annonces Légales·2007 / N°040·page 56·fr...Il s'agit des 14/104 parts indivises appartenant à la partie saisi...
- Journal Officiel·1978 / N°009·page 10·fr... d'ensemble les trois autres quarts étant réservés aux particulier...
- Annonces Légales·2025 / N°041·page 7·fr... celui-ci atteigne les trois quarts au moins de l'augmentation déc...
- Journal Officiel·1979 / N°060·page 41·fr...Dix huit mille dinars (18.000 D) divisés en 1800 parts de dix dina...
- Annonces Légales·2016 / N°028·page 21·fr...réation de cinq mille (5 000) parts sociales nouvelles d'un montan...
- Annonces Légales·2016 / N°085·page 22·fr...En vertu du contrat de vente des parts sociales enregistré à la re...
- Journal Officiel·1971 / N°020·page 23·fr...Mille Dinars divisé en 100 parts de Dix Dinars Siège Social : 32,...
- Annonces Légales·2008 / N°114·page 29·fr...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...
- Annonces Légales·2010 / N°131·page 7·fr...5.000 dinars divisé en 50 parts sociales de cent dinars l'une. Obj...
- Annonces Légales·2015 / N°066·page 8·fr...20 000 dinars, divisés en 2000 parts de 10 dinars chacune. **Géra...
- Annonces Légales·2022 / N°070·page 11·fr...L'immeuble saisi présente 2 sur 11 parts indivises de l'immeuble n...
- Annonces Légales·2005 / N°064·page 11·fr...L'approbation de l'acte de cession des parts sociales conclu entre...