Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2018 / N°146·page 63·fr
    ...Club Elyssa, Parc Sidi bou Said - 2026 Marsa RC : B0136172007 MF...
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 38·fr
    ...Acquisition de bien immeuble au profit de l'entreprise - marchés p...
  • Journal Officiel·2000 / N°046·page 20·fr
    ...3) Les marchés publics : - passation des marchés études (concepteu...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 25·fr
    ...Henchir Drija et El Aliligua consistant en 3 parcelles de terre à ...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 280·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 31·fr
    ...| 98 conforme à la parcelle n°1 99 conforme à la parcelle n°3 du p...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 34·fr
    ...ctobre 1959, et qui en est le parchemin des dispositions de cette ...
  • Journal Officiel·2005 / N°078·page 8·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·2003 / N°014·page 22·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 69·fr
    ...| 492 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 38983...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 11·fr
    ...« Henchir Touireg », consistant en huit parcelles de terre, située...
  • Journal Officiel·2014 / N°102·page 5·fr
    ...voie hiérarchique au Présidence du gouvernement (les archives nati...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 9·fr
    ...| | 3 | une parcelle de terrain | 61 m² 60 | Oued Hellai à Ksar-H...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 40·fr
    ...**Premiers Parcelle :** - Au Nord-Est et au Sud-Est : Parcelle n°...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 19·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle plantée d'agrumes, d'...
  • Journal Officiel·1987 / N°004·page 28·fr
    ...| N° D'ordre des Parcelles | N° DES parcelles sur le plan | Situa...
  • Journal Officiel·1981 / N°084·page 9·fr
    ...— Sauf dispositions spéciales contraires, les marchandises conduit...
  • Journal Officiel·1995 / N°067·page 9·fr
    ...agents d'exécution, exécution des opérations budgétaires, les marc...
  • Journal Officiel·2024 / N°018·page 12·fr
    ...Il est soumis aussi à l'avis de la commission de contrôle des marc...
  • Journal Officiel·2025 / N°126·page 27·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...