Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 88·fr
    ...| 20 300 | | | Total des budgets des établissements d'enseignem...
  • Journal Officiel·2015 / N°033·page 21·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'Etat au ministère de l'éco...
  • Journal Officiel·2020 / N°115·page 14·fr
    ...ative à la loi organique du budget et notamment son article 43, V...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 14·fr
    ...Il est l'ordonnateur du budget du laboratoire et passe les marchés...
  • Journal Officiel·2012 / N°075·page 12·fr
    ...Leurs budgets sont rattachés pour ordre au budget de l'État. Art....
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 7·fr
    ...2- Le budget d'investissement de l'office comprend les recettes et...
  • Journal Officiel·2006 / N°053·page 44·fr
    ...sant grever, de ce fait, le budget de l'État de dépenses indues, c...
  • Journal Officiel·2024 / N°019·page 25·fr
    ...de réforme de la gestion du budget et fixant son organisation et l...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 120·fr
    ...| 93 000 | | | Total des Budgets des Etablissements des Institu...
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 27·fr
    ...9, portant loi organique du budget et notamment son article 23, V...
  • Journal Officiel·1998 / N°029·page 5·fr
    ...cière et de budgets rattachés pour ordre au budget général de l'Et...
  • Journal Officiel·2015 / N°023·page 4·fr
    ...dépenses de la section 1 du budget du conseil d'Etat relative au t...
  • Journal Officiel·2015 / N°024·page 4·fr
    ...dépenses de la section 1 du budget du conseil d'Etat relative au t...
  • Journal Officiel·1995 / N°009·page 15·fr
    ...- Les crédits du titre II afférents au budget de l'État et au budg...
  • Journal Officiel·1970 / N°058·page 14·fr
    ...— BUDGETS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET GENERAL DE L'ETAT | DES...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 6·fr
    ...— BUDGETS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET GENERAL DE L'ETAT | DES...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 16·fr
    ...- Le budget du centre est rattaché pour ordre au budget de l'Etat....
  • Journal Officiel·1997 / N°004·page 10·fr
    ...b - une somme de 0,100 D destinée à alimenter le compte du budget ...
  • Journal Officiel·1977 / N°086·page 20·fr
    ...0 | 141.790 | | Total des budgets des établissements relevant du...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 14·fr
    Tableau «A» — Recettes ordinaires du budget de l'Etat GESTION 1988...