Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 19·fr
    ...voriser le développement du patrimoine social. 7/ Augmentation du ...
  • Journal Officiel·1996 / N°090·page 15·fr
    ...on des terres agricoles, au patrimoine archéologique, historique e...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 4·fr
    ...Société d'Etude et de Préservation du Patrimoine « Si Mansour » (S...
  • Journal Officiel·1984 / N°032·page 4·fr
    ...tions des Eaux du Nord, son patrimoine fera retour à l'État qui ex...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 30·fr
    ...iales Société de Gestion du Patrimoine S I V O S.A.R.L. au capital...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 19·fr
    ...1° de la mise en valeur du patrimoine culturel national; 2° de l'é...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 49·fr
    ...roupement sur leurs propres patrimoines sauf convention contraire ...
  • Journal Officiel·1978 / N°008·page 36·fr
    ...e des actifs constituant le patrimoine de sa succursale de Tunis. ...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 23·fr
    ... le contrôle et la tenue du patrimoine, — sur le plan internation...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 19·fr
    ...e au groupe de conserver le patrimoine immobilier de la filiale. ...
  • Annonces Légales·2025 / N°008·page 8·fr
    ...et ce en vue de liquider le patrimoine du défunt Moncef Slama (حما...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 21·fr
    ...aintenance de l'ensemble du patrimoine immobilier ; - de concevoir...
  • Journal Officiel·2000 / N°026·page 14·fr
    ...- du suivi de la gestion du patrimoine du ministère, - de l'acquis...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 177·fr
    ...ture et de la sauvegarde du patrimoine, du ministre de la jeunesse...
  • Annonces Légales·2004 / N°022·page 7·fr
    ...- la transmission universelle du patrimoine de la société SINDAC à...
  • Journal Officiel·1993 / N°010·page 4·fr
    ...ional de télédiffusion, son patrimoine fera retour à l'Etat qui ex...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 10·fr
    ...bilité matières relative au patrimoine dudit établissement. La co...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 10·fr
    ...culture et de sauvegarde du patrimoine son dont le comité est cons...
  • Journal Officiel·2005 / N°052·page 26·fr
    ...- contribuer à l'enrichissement du patrimoine intellectuel à trave...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 13·fr
    ...smission universelle de son patrimoine, actifs et passifs, à la so...