Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Annonces Légales·2022 / N°037·page 8·fr
    ...Les oppositions se font entre les mains de l'acheteur au local con...
  • Journal Officiel·1990 / N°011·page 5·fr
    ...rminés sur proposition du Président de l'université après avis du ...
  • Journal Officiel·1968 / N°046·page 19·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 28.145 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant r...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 47·fr
    ...ivers - Acquisition de moyens de transport - Acquisition d'équipem...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 112·fr
    ...ional | | | | | | -Acquisition de terrains et d'immeubles |...
  • Journal Officiel·2023 / N°119·page 39·fr
    ...Le candidat s'engage, en cas de réussite, à consacrer son activité...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 85·fr
    ... site archéologique de Carthage | 180 000 | | | | | Acquisiti...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 6·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du ministre des fi...
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 13·fr
    ...--- **REQUISITION N° 57.854** **GOUVERNORAT DE BIZERTE** Suivan...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 16·fr
    ...### GOUVERNORAT DE SAFX Suivant réquisition N° 61.686 déposée au ...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 36·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à la Marsa, rue de Meliègue, conforméme...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 21·fr
    ...de Tunisie, en qualité de propriétaire, suivant réquisition N° 25....
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 11·fr
    ...— Cette réquisition est la reprise de la réquisition N° 26.094 rej...
  • Journal Officiel·2016 / N°072·page 26·fr
    ...En application des dispositions de l'article 8 du décret n° 2014-4...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 20·fr
    ...8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des opposition...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 18·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Halima, située à Sédj...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 39·fr
    # Gouvernorat de Zaghouan Suivant réquisition n° 34.562 déposée a...
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 24·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Hammamet, rue Sidi Atigue, conforméme...
  • Journal Officiel·2001 / N°040·page 7·fr
    ...Le nombre de personnes admises à rendre visite au détenu peut être...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 12·fr
    ...## REQUISITION N° 59.679 ### GOUVERNORAT DE MEDENINE Suivant réq...