5 981 résultats pour ""STIM""
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- Annonces Légales·2025 / N°135·page 8·fr...Le prix de l'adjudication est estimée d'après l'expert judiciaire ...
- Annonces Légales·2016 / N°150·page 21·fr...e pour l'ensemble du bien est estimée à 552.70 mètres carrées. Mis...
- Journal Officiel·1995 / N°097·page 10·fr...rsque l'autorité compétente l'estime nécessaire. 6- disposer d'une...
- Annonces Légales·2012 / N°045·page 46·fr...La mise à prix de l'immeuble à vendre est estimée par l'expert Mon...
- Annonces Légales·2020 / N°003·page 10·fr... part sociale dans le capital estimé à 50% de la société de dévelo...
- Annonces Légales·2024 / N°119·page 14·fr...édifiés dans le retrait légal estimé à 100 mètres. La première co...
- Annonces Légales·2009 / N°115·page 45·fr...La mise à prix a été estimée à cinquante deux milles neuf cents ci...
- Annonces Légales·2024 / N°119·page 15·fr...dinars (78.060.000) d'après l'estimation faite par l'expert à Méde...
- Annonces Légales·2005 / N°176·page 7·fr...ent à la valeur de l'immeuble estimé par l'expert désigné à soixan...
- Journal Officiel·1982 / N°041·page 24·fr...valeur réestimée par le tribunal des effets. Lequel jugement a ét...
- Annonces Légales·2021 / N°083·page 10·fr...La valeur de la mise à prix est estimée après réduction de la mise...
- Journal Officiel·1989 / N°006·page 5·fr...e présentation, et une tenue vestimentaire qui convient à la digni...
- Annonces Légales·2022 / N°064·page 3·fr...Nous estimons que les éléments probants que nous avons obtenus son...
- Journal Officiel·1987 / N°048·page 3·fr...2) Toutefois, si le service des douanes estime que la présence de ...
- Annonces Légales·2021 / N°008·page 22·fr... (371.235,743), la valeur est estimée par l'expert Béchir Ben Khél...
- Annonces Légales·2025 / N°107·page 13·fr...La totalité des biens indivis revenant au débiteur saisi estimés à...
- Annonces Légales·2025 / N°090·page 12·fr...Sa superficie est estimée à 74.67 m² incluant les parties communes...
- Annonces Légales·2006 / N°096·page 51·fr...aleur de l'immeuble saisi est estimée à cent trente-huit mille tro...
- Journal Officiel·1990 / N°073·page 11·fr...ans certaines localités où il estime nécessaire de renforcer les c...