Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 11·fr
    ...- Est réduit à 12 % le taux de la taxe sur la valeur ajoutée et es...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 19·fr
    ...86.000, correspondant à la valeur nominale des dites actions, lesq...
  • Annonces Légales·2008 / N°127·page 16·fr
    ...200.000 actions d'une valeur nominale de 10 dinars chacune à libér...
  • Journal Officiel·2003 / N°011·page 14·fr
    ...– Les propriétaires sont tenus de payer la différence de valeur en...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 60·fr
    ... de dix pour cent (10%) de la valeur du pétrole brut à partir duqu...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 28·fr
    ...Conformité de la tenue des comptes des valeurs mobilières à la rég...
  • Journal Officiel·2008 / N°017·page 4·fr
    ...e douane et de la taxe sur la valeur ajoutée dus à l'importation d...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 9·fr
    ...— Une variété est considérée comme possédant une valeur culturale ...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 17·fr
    ...La valeur de cette contribution est obligatoirement payée et en pr...
  • Annonces Légales·2024 / N°095·page 8·fr
    intérêts composés les valeurs actuelles des montants à verser et d...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 16·fr
    ...956 relatifs à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Annonces Légales·2013 / N°120·page 13·fr
    ...l de la cote de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis fera l'o...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 31·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 59·fr
    ... 180 753 | | Obligations et valeurs assimilées | 240 217 457 | 2...
  • Annonces Légales·2009 / N°112·page 18·fr
    ...La duration correspond à la somme des durées pondérées par les val...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 11·fr
    ...La valeur de cette contribution est obligatoirement payée et en pr...
  • Journal Officiel·1997 / N°045·page 2·fr
    ... suspension de la taxe sur la valeur ajoutée dus à l'importation d...
  • Journal Officiel·2026 / N°058·page 18·fr
    ... | * Il s'agit de la contre-valeur en TND, aux cours de change h...
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 60·fr
    ...La valeur de cette contribution est obligatoirement payée et en pr...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 30·fr
    ...du produit de la vente en bourse en Tunisie, de valeurs mobilières...