Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 46·fr
    ...nt acte enregistré à Tunis le 22 août 1976, volume 22, série 5, ca...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 9·fr
    ...Vu le décret n° 89-442 du 22 avril 1989, portant réglementation de...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 27·fr
    ...stré à Tunis le 15 décembre 1962 A.C.I., Vol. 731 Série bis, Case ...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 9·fr
    ... Mohamed Cheikh, à compter du 12 avril 1975 Tahar Hamed Brahim, à ...
  • Annonces Légales·2014 / N°127·page 44·fr
    ... ayant son siège social au 70-72 avenue Habib Bourguiba, -Tunis-, ...
  • Journal Officiel·1962 / N°050·page 8·fr
    ...en date du 22 août 1962, enregistré à Tunis A.C.I. le 18 septembre...
  • Journal Officiel·1997 / N°004·page 15·fr
    ... Haouaria", Vu la demande du 22 août 1996, déposée à la direction...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 40·fr
    ...bunal Immobilier de Tunisie le 2 août 1975 Monsieur Mohamed Nansur...
  • Annonces Légales·2024 / N°150·page 20·fr
    ...23-09-0201-0006422 en date du 22 Août 2023 en vue d'obtenir une au...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 8·fr
    ...rieure et admis directement en 2 année de cet établissement, les c...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 40·fr
    ...ale Extraordinaire en date du 12 avril 1965, le Groupement Coopéra...
  • Journal Officiel·1982 / N°079·page 18·fr
    ...rrêté susvisé du 8 décembre 1982 au personnes désignées ci-après :...
  • Journal Officiel·1997 / N°071·page 6·fr
    ...essionnelle et de l'emploi du 22 août 1997 fixant le règlement et ...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 12·fr
    ... - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 12 avril 2023
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 31·fr
    ...92 a. 24 ca., renfermant 200 pieds environ d'oliviers, 200 pieds d...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 8·fr
    ...rs à 500 Dinars et de 6 mois à 2 ans d'emprisonnement ou de l'une ...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 20·fr
    ...divisé en 12 actions de 100 D. chacune réparties entre les associé...
  • Journal Officiel·1973 / N°006·page 9·fr
    ...quisition N° 28.555 déposée le 2 avril 1971 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1958 / N°085·page 4·fr
    ...physiquement; 3° Etre âgé de 22 ans au moins et de 33 ans au plus...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 10·fr
    ...cret sont soumis à un stage de 2 ans à l'issue duquel ils sont, so...