56 432 résultats pour ""ARTS""
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- Annonces Légales·2023 / N°071·page 9·fr...n Younes donnent toutes leurs parts du fonds de commerce avec tous...
- Annonces Légales·2023 / N°139·page 7·fr...La mise à prix des parts à vendre après réduction du prix de 40 % ...
- Annonces Légales·2025 / N°004·page 12·fr...Arous ainsi que les 619/10000 parts indivises y afférentes dans le...
- Annonces Légales·2012 / N°135·page 29·fr...erba a loué à Société Maison d'Arts et Industries Traditionnelles ...
- Annonces Légales·2023 / N°085·page 9·fr...9627.5 parts revenant à titre de propriété à la partie saisie dans...
- Journal Officiel·2008 / N°066·page 25·fr...chéologique, historique et des arts traditionnels promulgué par la...
- Annonces Légales·2004 / N°035·page 14·fr...Maison d'Arts de Confection Le Prestige. Siège social : 3, rue Ab...
- Journal Officiel·1958 / N°083·page 19·fr...École des Beaux-Arts de Tunis. École des Frères, rue de la Kasbah...
- Annonces Légales·2007 / N°036·page 4·fr...en numéraires divisé en 10000 parts d'une valeur nominale de 10 di...
- Annonces Légales·2010 / N°067·page 17·fr... celle-ci atteigne les trois quarts au moins du montant de l'augme...
- Journal Officiel·1996 / N°090·page 15·fr...e archéologique, historique et arts traditionnels, à l'environneme...
- Annonces Légales·2018 / N°096·page 27·fr...33373 a cédé par donation ses parts de fonds de commerce sis à 70 ...
- Annonces Légales·2005 / N°039·page 33·fr...érer à concurrence des trois quarts de leur valeur à la souscripti...
- Annonces Légales·2007 / N°083·page 53·fr...Toutes les parts indivises appartenant au débiteur, Salah Elmanaa ...
- Annonces Légales·2009 / N°090·page 19·fr...2314 parts dans l'indivision objet du titre foncier n° 94055/12846...
- Annonces Légales·2010 / N°019·page 46·fr...Le bien fait l'objet de 42 parts indivises représentant un local c...
- Journal Officiel·1977 / N°075·page 41·fr...Vingt Mille (20.000) diners divisés en 40 parts de 80 diners chacu...
- Annonces Légales·2011 / N°142·page 48·fr...1065 parts indivise d'une terre agricole sise à Ksibi délégation d...
- Annonces Légales·2012 / N°077·page 50·fr...Les parts indivises revenant à la partie saisie dans L'immeuble ob...