Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2023 / N°103·page 8·fr
    ...s carrés correspondant au 148 parts l'immeuble, il s'agit d'un ter...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 43·fr
    Mongi Slim La Marsa, ses parts indivises lui revenant dans le fond...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 38·fr
    ... associés, la répartition des parts sociales nouvellement créées e...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 36·fr
    ...nars en créant 3000 nouvelles parts sociales d'une valeur nominati...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 18·fr
    ...dinars par la création de 150 parts sociales de 100 dinars chacune...
  • Annonces Légales·2011 / N°148·page 31·fr
    ...é Tunis, la totalité de leurs parts dans le fonds de commerce expl...
  • Journal Officiel·1982 / N°056·page 14·fr
    ...45.000 Dinars divisé en 4.500 parts sociales de 10 dinars chacune ...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 37·fr
    ...1- La moitié des parts indivis dans l'immeuble objet du titre fonc...
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 25·fr
    ...t ce par la création de 20005 parts sociales nouvelles d'un nomina...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 45·fr
    ... du TF 95982 Tunis et 81/4523 parts du TF 95961 Tunis. Mise à pri...
  • Annonces Légales·2024 / N°138·page 7·fr
    ...690 a cédé la totalité de ses parts dans le fonds de commerce de l...
  • Annonces Légales·2004 / N°019·page 13·fr
    ...capital social, divisé en 500 parts sociales de numéraire, de 100 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°004·page 19·fr
    ...La totalité de tous les droits indivises, soit les 95/600 parts lu...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 39·fr
    ...10.000 dinars divisé en 1.000 parts de 10 dinars chacune. Durée :...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 24·fr
    ...49 dinars à 183 dinars et les parts des associés dans le capital s...
  • Journal Officiel·1980 / N°020·page 18·fr
    ...Les trois quarts indivis restants de ladite parcelle, appartiennen...
  • Annonces Légales·2019 / N°047·page 17·fr
    ...n° 68809 Tunis dénommé Al Hana, toutes les parts indivises qui s'é...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 11·fr
    ...- provenant d'apport, d'actions et de parts sociales au capital de...
  • Annonces Légales·2026 / N°018·page 12·fr
    ...Considérant que, le poursuivant est l'acquéreur de toutes les part...
  • Annonces Légales·2005 / N°076·page 2·fr
    ...Les parts indivises appartenant à la partie saisie dans la proprié...