Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2014 / N°051·page 34·fr
    ...ion de parts sociales ### Approbation de cession des parts social...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 2·fr
    ...- L'approbation des statuts définitifs. - La constatation de la si...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 31·fr
    ...- Approbation et transfert des parts sociales : Les héritiers de M...
  • Annonces Légales·2020 / N°078·page 5·fr
    ...L'approbation des associés de toutes les opérations de la société ...
  • Journal Officiel·2004 / N°072·page 5·fr
    ...u 17 octobre 2003, portant approbation du cahier des charges relat...
  • Journal Officiel·2005 / N°008·page 36·fr
    ... et la proposition de leur approbation, - la proposition de la cla...
  • Annonces Légales·2004 / N°019·page 7·fr
    ...- Approbation des comptes et quitus au gérant de 1998 à 2002. - No...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 19·fr
    ...atifs à l'exercice 2004, - approbation des états financiers, relat...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 35·fr
    ...elatifs à l'exercice 2006, Approbation des états financiers de la ...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 50·fr
    ...- Approbation des états financiers relatifs aux exercices 2004-200...
  • Annonces Légales·2009 / N°027·page 18·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2007. - Quitus a...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 25·fr
    ...2°) Approbation, le cas échéant, de ces rapports et des comptes de...
  • Annonces Légales·2010 / N°125·page 23·fr
    ...1) Approbation du statut interne de la société. 2) Actualisation d...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 25·fr
    ...ont décidé à l'unanimité l'approbation de la cession de trois cent...
  • Annonces Légales·2017 / N°142·page 13·fr
    ...- L'approbation des rapports et des états financiers relatifs à l'...
  • Annonces Légales·2018 / N°056·page 26·fr
    ...- L'approbation des états financiers clos le 31-12-2017. - Quitus ...
  • Annonces Légales·2024 / N°135·page 9·fr
    ...3- Approbation des états financiers 2022. 4- Quitus aux administra...
  • Annonces Légales·2004 / N°015·page 8·fr
    ...- l'approbation des actes de cession, - l'acceptation de la démiss...
  • Annonces Légales·2004 / N°031·page 8·fr
    ...- les bénéfices seront distribuées après approbation des comptes a...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 2·fr
    ... doul hidja 1378), portant approbation de la Convention entre l’Ét...