Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2006 / N°048·page 32·fr
    ...i a vendu la totalité des ses parts (1/8) du fonds de commerce sis...
  • Annonces Légales·2008 / N°086·page 19·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant à Monsieur Youssef Tur...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 16·fr
    ...éserves en régularisation des parts de fondateur. 2- Il résulte d...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 17·fr
    ...8.000 dinars divisé en 800 parts sociales de 10 dinars chacune Gé...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 43·fr
    ...6- L'interdiction d'aliénation des parts sociales et les biens de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°068·page 46·fr
    ...les parts indivises appartenant au débiteur (soit 2/7) de la propr...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 3·fr
    ...200 000 DT divisé en 20 000 parts sociales de 10 DT. Chacune par v...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 42·fr
    ...rs en créant 30.000 nouvelles parts sociales de valeur 10 dinars c...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 55·fr
    ...chéologique, historique et des arts traditionnels, Vu la loi n° 9...
  • Annonces Légales·2005 / N°120·page 2·fr
    ...Il s'agit des 282/7786 parts indivises appartenant au débiteur sai...
  • Annonces Légales·2013 / N°075·page 23·fr
    ...t du siège social Cession de parts sociales Société ETIC Z.I Ch...
  • Annonces Légales·2015 / N°143·page 36·fr
    ... Oueghlani la totalité de ses parts dans le fonds de commerce à us...
  • Annonces Légales·2018 / N°158·page 55·fr
    ...e partie la totalité de leurs parts dans le fonds de commerce de l...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 3·fr
    ...social 1000 DT divisé en 1000 parts sociales de 1dt chacune dont l...
  • Journal Officiel·1978 / N°008·page 36·fr
    ...50.000 dinars, divisé en cent parts de cinq cent dinars chacune. ...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 37·fr
    ...20.000 dinars en 2000 parts sociales de dix dinars chacune. Géranc...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 59·fr
    ...t libération intégrale de 800 parts sociales de 5 dinars chacune. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 15·fr
    ...t 537 350 DT divisé en 53 735 parts sociales de valeur nominale de...
  • Annonces Légales·2017 / N°052·page 48·fr
    ...toutes les parts de la partie saisie objet du titre foncier n°1432...
  • Annonces Légales·2004 / N°057·page 5·fr
    ...a et 95 ca, fractionné en 192 parts. Cet immeuble comporte un dépô...