Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 34·fr
    ...in 1959 et celle du 25 juillet 1963. Pour plus amples renseigneme...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 51·fr
    ...e Extraordinaire du 22 Juillet 1969). - 150.000 Dinars représentan...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 15·fr
    ...heikh, Tunisienne née le 24/12/1968 à Marseille, CIN n°5413921 du ...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 37·fr
    ...louzir le 3/9/2015 sous n° 15201965, quittance M039330 Monsieur Rc...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 26·fr
    ...nces de Moknine sous le n° 16701969, quittance n° 61833, Et suite...
  • Journal Officiel·1995 / N°009·page 11·fr
    ... la loi n° 67-53 du 8 décembre 1967, portant loi organique du budg...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 29·fr
    ... Mr Mokhtar Ben Hamida de la Société à partir du 14 novembre 1969.
  • Journal Officiel·1978 / N°032·page 37·fr
    ...le 3 février 1969, inscrit sur le titre foncier « Marie Antoinette...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 17·fr
    ...la loi n° 62-72 du 31 décembre 1962 portant institution d'une décl...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 11·fr
    ... Vu la loi N° 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pe...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 32·fr
    ...l d'Administration du 25 avril 1969. Pour Extrait : Le Conseil d...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 51·fr
    ...es civils suivant récépissé n° 1965 enregistrée, vol. 844, série t...
  • Journal Officiel·1992 / N°084·page 6·fr
    ...décret n° 69-400 du 7 novembre 1969, portant création d'un Premier...
  • Annonces Légales·2005 / N°024·page 7·fr
    ...019612 T/A/M/000 Siège social : 7, avenue Habib Bourguiba - 1001 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°067·page 13·fr
    ... 21 juin 2007, sous le n° 07102196, quittance n° M002256, la Socié...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 15·fr
    ...u la loi N° 69-3 du 24 janvier 1969, portant organisation de l'Ens...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 39·fr
    ...Sahnoun Mohamed, vente d'électro ménager R.C n° A196691996, sis à ...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 52·fr
    ...ute de Tataouine Avenue 02 mai 1966 Médenine. Visite de l'immobil...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 26·fr
    ...r la loi n° 65-5 du 12 février 1965, tel que modifié et complété p...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 48·fr
    ...ance de Kairouan le 23 juillet 1969. — 4° : Les héritiers de Hami...