Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1994 / N°070·page 9·fr
    ...Tunis, le 22 août 1994. Le Ministre de l'Education et des Science...
  • Journal Officiel·1968 / N°037·page 15·fr
    ...Deux exemplaires des présentes ont été déposés le 22 août 1968, au...
  • Journal Officiel·1980 / N°065·page 16·fr
    ... 40 pieds d'oliviers, âgés de 12 ans environ de 10 pieds d'olivier...
  • Journal Officiel·1995 / N°081·page 17·fr
    ...an pour une durée maximale de 12 ans dont 5 ans de délais de grâce...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 34·fr
    ...e Générale Ordinaire le jeudi 22 avril 1971 à 11 heures à l'effet ...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 19·fr
    ... dans le quotidien l'action du 2 avril 1974, et ce à peine d'irrec...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 81·fr
    ...quisition N° 58274 déposée le 22 avril 1968 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 21·fr
    ...2 ha 12 a 80 m environ. Le requérant déclare : Que cette proprié...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 19·fr
    ...propriétaire, sera effectué le 2 avril 1959 par M. Bouraoui ben Al...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 6·fr
    ...ent privé doivent justifier de 2 années de services au moins, au 1...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 14·fr
    384 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 9-12 Avril 1968...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 27·fr
    ...quisition n° 59.074 déposée le 2 août 1971, et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 19·fr
    ...4 hectares, 92 arcs, 91 cembres. L'immeuble se trouve situé au Mo...
  • Journal Officiel·1993 / N°004·page 8·fr
    ...; Vu le décret n° 87-1113 du 22 août 1987 relatif au statut parti...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 36·fr
    ...tre Fouad Hamza Avocat à Tunis 2 Avenue de Carthage détenteur d'un...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 11·fr
    ...7-20 Juin 1958 CCVIII Durée : 2 ans sauf renouvellement ou dissol...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 6·fr
    ...« Kara Barni » consistant en une parcelle comptant de 2 arbres fru...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 47·fr
    ...et 1976, enregistré à Tunis le 2 août 1976, volume 816, série I, c...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 14·fr
    ... Jelassi Mohamed, à compter du 2 avril 1976 Jemal Ahmed, à compter...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 25·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 18-22 Août 1961 1.1...