Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2014 / N°124·page 6·fr
    ...40 000 DT divisé en 400 parts sociales d'une valeur de 100 chacune...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 22·fr
    ...Agrément de cession des parts sociales aux deux nouveaux associés...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 35·fr
    ...- Les quotes-parts des composantes de l'évaluation globale, telles...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 15·fr
    ...250 parts indivises objet du titre foncier n°4253 Kairouan surnomm...
  • Annonces Légales·2004 / N°121·page 3·fr
    ...La totalité des parts de l'immeuble sis à cité Laouina route Zaoui...
  • Annonces Légales·2011 / N°006·page 54·fr
    ...Des parts en indivision égales à 341168 de l'ensemble de la maison...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 45·fr
    ...la totalité de 15.724.66 parts indivises de la propriété objet du ...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 40·fr
    ...La totalité des 89,75/359 parts indivises faisant partie du titre ...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 49·fr
    ... de 21071 m² réparti en 21071 parts; Il s'agit d'un lot de terrain...
  • Annonces Légales·2022 / N°061·page 12·fr
    ...pale et par conséquent les 90 parts attribuées au poursuivi se lim...
  • Annonces Légales·2022 / N°134·page 9·fr
    ...Parts Indivises à vendre : les 3000ème de TF n°25084 Ariana consis...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 22·fr
    ...dinars par création de 185824 parts sociales nouvelles d'une valeu...
  • Journal Officiel·1970 / N°012·page 21·fr
    ...e l'Assemblée des porteurs de parts de la Société « Margarinerie N...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 41·fr
    ...8832 Sfax qui constituent les parts objets du titre foncier n°2502...
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 22·fr
    ... ce par la création de 19 400 parts sociales nouvelles de dix (10)...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 24·fr
    ...- Approbation de la cession de parts sociales entre Mr Atef Shil e...
  • Journal Officiel·1983 / N°033·page 27·fr
    ...nars par la création de 9.000 parts de dix Dinars chacune N° B-99...
  • Journal Officiel·1983 / N°083·page 29·fr
    ...rraya a vendu et cédé les 180 parts sociales de 5 dinars chacune q...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 15·fr
    ...Sept mille (7.000) dinars divisés en soixante-dix (70) parts socia...
  • Annonces Légales·2017 / N°107·page 42·fr
    ...in n° 159 de superficie 20270 parts objet de titre foncier n° 6430...