Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 20·fr
    ...ouvernorat de Gafsa en date du 2 août 1972, relatif à l'attributio...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 14·fr
    ...Situé à l'intersection de la MC 32 avec la voie ferrée reliant Tun...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 14·fr
    ...unal Immobilier de Tunisie, le 2 avril 1958, M. Mohammed ben Moham...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 35·fr
    ...arzis, ayant la superficie de 12 ares environ limitée : Au Sud : ...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 14·fr
    ...djudication aura lieu le jeudi 2 août 1973 à 9 heures du matin, à ...
  • Journal Officiel·1973 / N°017·page 18·fr
    ...ptes arrêtés au 31 décembre 1972 affectation des bénéfices de l'ex...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 47·fr
    ...Il a été déposé le 22 avril 1975 au greffe du tribunal de première...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 55·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 2 avril 1975. La p...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 4·fr
    ...La durée de ce cycle de formation est fixée à 2 ans. Journal Offi...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 26·fr
    ...0; Touitou Lisa, à compter du 12 avril 1960; Mohamed Taleb ben Dah...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 23·fr
    ...0 m², mais celle résultant du présent bornage est de 42 ans 51 ca.
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 19·fr
    ...t, Vu le décret n° 89-442 du 22 avril 1989, relatif aux marchés p...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 6·fr
    ...-- Vu le décret N° 59-231 du 12 août 1959 (7 safar 1379), relatif...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 22·fr
    ...L'Assemblée Générale convoquée pour le 23 Novembre 1962 au siège s...
  • Annonces Légales·2016 / N°100·page 29·fr
    - Superficie de l'immeuble, 02 ares 60 centiares (260m²) utilisé e...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 38·fr
    ... siège social est à Tunis, 70-72 avenue Habib Bourguiba, R.C : B18...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 33·fr
    ...semblée générale ordinaire du 2 août 1976 Suivant acte s.s.p. en...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 15·fr
    ...nal Immobilier de Tunisie, le 22 avril 1960, M. Haddad Joseph de S...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 43·fr
    ...instance de Tunis n° 44527 du 12 août 2008, la propriété sise au 1...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 11·fr
    ...ydrocarbures, Vu l'arrêté du 12 août 1971 portant institution du ...