Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2021 / N°117·page 12·fr
    ... exploité pour le commerce des arts de ménages de décorations en m...
  • Annonces Légales·2023 / N°048·page 8·fr
    ...centiares avec l'ensemble des parts indivises et communes de l'imm...
  • Annonces Légales·2008 / N°110·page 39·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 1349,51 € indivises du TF n° 51464...
  • Annonces Légales·2010 / N°112·page 35·fr
    ...Les parts indivises 612/303000 dans le titre foncier. 87001 dénomm...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 26·fr
    ...nars par la création de 1.000 parts nouvelles de 10 Dinars chacune...
  • Annonces Légales·2011 / N°048·page 43·fr
    ...r trois mille cent vingt cinq parts, immeuble sis à la zone indust...
  • Annonces Légales·2017 / N°101·page 30·fr
    ...La vente portera sur la totalité des parts indivis que possèdent l...
  • Annonces Légales·2023 / N°040·page 12·fr
    ...S'ajoutent à la partie indivise (i) les parts indivises dans les p...
  • Annonces Légales·2026 / N°065·page 14·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur - saisi repré...
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 49·fr
    ...Il s'agit des 282/7786 parts indivises appartenant au débiteur sai...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 52·fr
    ...Toutes les parts indivises appartenant à Mme Naima Jerbi du bien i...
  • Annonces Légales·2007 / N°108·page 40·fr
    ...Les 12/57 parts indivises de la totalité de l'immeuble objet du ti...
  • Annonces Légales·2009 / N°033·page 25·fr
    ...Tous les parts indivis (3147618,66/74649600). Revenant au saisi da...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 35·fr
    ...- approbation des opérations de cessions de la totalité des parts ...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 13·fr
    ...20000 Dinars divisés en 200 parts sociales de 100 dinars chacune s...
  • Annonces Légales·2011 / N°055·page 44·fr
    ...40.000 parts indivises de l'immeuble immatriculé dénommé «Tarraga»...
  • Journal Officiel·1982 / N°001·page 48·fr
    ...Soixante mille dinars (60.000) divisé en 600 parts de 100 D chacun...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 2·fr
    ...es, b) les valeurs, actions, parts et obligations de sociétés, c...
  • Annonces Légales·2023 / N°089·page 18·fr
    ...des parts indivises revenant au débiteur à extraire du TF n°6878, ...
  • Annonces Légales·2023 / N°131·page 7·fr
    ...istement la totalité de leurs parts indivises du fonds de commerce...