Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 5·fr
    ...Tunis, le 12 avril 1999. Zine El Abidine Ben Ali Journal Officie...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 44·fr
    ...publiés au Journal Officiel du 2 avril 1957, l'immatriculation de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 19·fr
    ...A la date du 12 Août 1961, le sieur Habib ben Brahim ben Ali Chakr...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 26·fr
    ...de la République Tunisienne du 2 août 1960. Les opérations ont ét...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 19·fr
    ... d'une contenance dénoncée de 22 a. 40 ca., celle résultant après ...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 24·fr
    ...té, réunie au siège social le 12 avril 1975 à 18 heures, a décidé ...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 17·fr
    ...35; Vu le décret n° 71-285 du 2 août 1971, relatif aux commission...
  • Journal Officiel·1957 / N°027·page 7·fr
    ...du 2 avril 1930) rendant applicable en Tunisie la Convention de Ge...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 16·fr
    ...isition n° 56.335, déposée le 12 août 1954, et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 29·fr
    ...h Mohamed Maamer, à compter du 2 avril 1970 Najjar Belgacem Chaibi...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 10·fr
    ...Ben Hadj Karsim, à compter du 12 août 1974 Naseur Gherib, à compte...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 12·fr
    ...de Béja), d'une superficie de 22 ares 13 ca., immatriculé « COMPTO...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 49·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 12 avril 1972 la p...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 30·fr
    ... 1975 Volume 17 Série 5 Case 242 a : - vérifié et reconnu la sinc...
  • Journal Officiel·1979 / N°047·page 23·fr
    ... trois membres au moins et de 12 au plus. Constitution des réserv...
  • Journal Officiel·1996 / N°080·page 7·fr
    ... médical équivalent au moins à 2 ans de l'enseignement supérieur e...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 11·fr
    ...istré dite ville le 15 août 1962 A.C. 1er bureau, vol. 729, séri, ...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 25·fr
    ...uisition N° 27.576 déposée le 12 août 1964, et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 27·fr
    ...ropriétaire, sera effectué le 12 avril 1974 par Monsieur Ben Salah...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 20·fr
    ...inséré au Journal Officiel du 12 avril 1974. Les opérations ont é...