Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2004 / N°002·page 4·fr
    ...épouse dans l'indivision et à parts égales. Mise à prix : La mise...
  • Annonces Légales·2009 / N°064·page 42·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objet ...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 45·fr
    ...53.000 dinars divisé en 5.000 parts de dix dinars chacune. Gérant...
  • Annonces Légales·2012 / N°073·page 50·fr
    ...Toutes les parts du poursuivi de la maison sise; Rue Ameur Ben Aic...
  • Annonces Légales·2016 / N°105·page 17·fr
    ...- L'approbation de cession de 100 des parts sociales de Mme Hedia ...
  • Annonces Légales·2026 / N°006·page 11·fr
    ...nzel Chaker km1 Sfax avec les parts communes dépendantes dont le n...
  • Annonces Légales·2007 / N°077·page 8·fr
    ...l proportionnellement à leurs parts dans le capital et dans la lim...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 65·fr
    ...portionnellement au nombre de parts revenant à chacune pratiquée l...
  • Annonces Légales·2012 / N°072·page 47·fr
    ...Parts Indivises à vendre : La moitié indivises de TF n°127332 Tuni...
  • Annonces Légales·2016 / N°140·page 56·fr
    ...urface 325 m² partagé sur 325 parts représentant un logement n°84 ...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 14·fr
    ...le-ci détient la totalité des parts sociales de la société absorbé...
  • Annonces Légales·2021 / N°096·page 10·fr
    ...les 617,666 parts indivises objet du titre foncier 592299 Nabeul d...
  • Annonces Légales·2022 / N°036·page 7·fr
    ... Kasdaoui ont renoncé à leurs parts de la totalité du fonds de com...
  • Annonces Légales·2022 / N°116·page 15·fr
    ...La totalité des parts égales à 158.225 m² du titre foncier n°82825...
  • Annonces Légales·2005 / N°145·page 4·fr
    ...Les 432/2787ièmes parts indivises dans la propriété dénommée « Ali...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 31·fr
    ...La cession de 300 parts sociales de Monsieur Mongi Ben Youssef à M...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 49·fr
    ...Toutes les cinq quarts de son part de bien immobilier nommé "Tunis...
  • Annonces Légales·2011 / N°079·page 26·fr
    ...eur saisie représentant 14/80 parts dans l'indivision à distraire ...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 10·fr
    ...5.000 dinars, divisé en 500 parts sociales de 10 Dinars chacune. O...
  • Annonces Légales·2018 / N°087·page 14·fr
    ...criptions atteigne les trois quarts de l'augmentation décidée. - ...