Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 16·fr
    ... la société pour les exercices 1969 et 1970 (depuis le 1er janvier...
  • Journal Officiel·1971 / N°037·page 18·fr
    ...a été égaré au courant de l'an 1960 et par suite de cet avis je dé...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 49·fr
    ...omptes et Bilans des exercices 1969 et 1970 et donne ainsi quitus ...
  • Journal Officiel·1975 / N°069·page 15·fr
    ...i Avocat à Bizerte rue 20 Mars 1966, et ce dans les vingt jours à ...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 16·fr
    ...cret-loi n° 60-9 du 18 février 1960, relatifs aux indemnités parle...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 5·fr
    ... Vu la loi n° 67-20 du 31 mai 1967, portant statut général des mi...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 7·fr
    ...décret-loi n° 62-10 du 3 avril 1962 susvisé est fixée à 0,280 D/ql...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 11·fr
    ...SIENNE — 28 Juin - 1er Juillet 1960 mement secondaire placés sous...
  • Journal Officiel·1977 / N°046·page 13·fr
    ... 9298 | 9449 | 9655 | 9933 | 10196 | 10469 | | | 8541 | 8738 | ...
  • Annonces Légales·2005 / N°136·page 2·fr
    ...2005T4196VEPA1 --- ### Vente aux enchères publiques après réduct...
  • Journal Officiel·1992 / N°058·page 4·fr
    ...ouvernement africains à Alger (1968) et de la charte mondiale de l...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 26·fr
    ...Vu la loi n° 61-11 du 8 mars 1967, portant création de l'Office de...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 33·fr
    ... le 20/04/2016, sous le n° 201619639, Il a été décidé l'approbatio...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 51·fr
    ...is au R.C 81 Avenue 15 octobre 1961 Lacagna - Tunis constitué en u...
  • Annonces Légales·2025 / N°050·page 96·fr
    ...ID EL ARBI B SADOK | CIN | xxxx196 MANI SOLMAYA BT MEHREZ | CIN | ...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 30·fr
    ... N° 739 en date du 25 novembre 1968, signifié par exploit de Maîtr...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 33·fr
    ... m² celle résultant du présent bornage provisoire est de : 196 m².
  • Journal Officiel·2008 / N°092·page 28·fr
    ...ar la loi n° 66-27 du 30 avril 1966, l'ensemble des textes qui l'o...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 44·fr
    ...dia, titulaire de la CIN n°06831968, la totalité du fonds de comme...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 11·fr
    ...A titre transitoire et jusqu'au 31 décembre 1962, des dérogations ...