Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1987 / N°070·page 13·fr
    ...Dans le cas où la conversion fait apparaître un excédent, celui-ci...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 35·fr
    ...bazar, tissus, bonnejerie, lui appartenant et sis à Menzel-Bourgui...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 9·fr
    ...ts ne comprend pas les actions appartenant à des personnes qui ont...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 14·fr
    ... titres fonciers des immeubles appartenant au demandeur, sur simpl...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 10·fr
    ...lleurs âgés de moins de 15 ans appartenant à des corps de métiers ...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 8·fr
    ...Aucun droit et taxe frappant l'importation des marchandises dans l...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 11·fr
    ...quante (50) parts sociales lui appartenant dans la SOCIÉTÉ IMMOBIL...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 18·fr
    ...Forêt appartenant au domaine de l'État. Au Nord-Est : Une piste. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 3·fr
    ... auquel ces fonctionnaires ont appartenu, aucun acte de leur profe...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 14·fr
    ...du collège électoral auquel il appartient. ART. 9. — Lorsqu'un me...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 19·fr
    ...Le pouvoir de notation appartient à l'employeur qui peut le délégu...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 12·fr
    ...'invention de vingt ans pour : Appareil pour le dépulpage des grig...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 38·fr
    ...urant à Tunis, Immeuble Sahla, appartement N° 3, El Menzah, a décl...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 6·fr
    ...gralement remplies et s'il lui apparaît possible de réparer cette ...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 11·fr
    ...organismes, et pourra, si cela apparaît souhaitable, utiliser les ...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 3·fr
    ...e effectif de cette entreprise appartiennent à l'autre Partie Cont...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 35·fr
    ...En conséquence, il appartient à quiconque qui aurait une prétentio...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 6·fr
    ...— Les pouvoirs qui appartiennent au Président de la Commune, en ve...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 19·fr
    ...— Chaque voiture devra porter, à l'extérieur, dans un endroit appa...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 3·fr
    ...e effectif de cette entreprise appartiennent à l'autre Partie Cont...