Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2025 / N°114·page 12·fr
    ...cie de 137 m2 répartie en 137 parts, consiste en un terrain sur le...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 6·fr
    ...tenue en réduisant des trois quarts la fraction de la puissance un...
  • Annonces Légales·2004 / N°180·page 6·fr
    ...d et représentant (858/16640) parts indivis objet du titre foncier...
  • Annonces Légales·2005 / N°140·page 12·fr
    ...hérif Tarek et la cession des parts suivant acte de cession enregi...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 19·fr
    ...d ben Ali Bouassida les Cents parts qu'elle possède dans ladite So...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 50·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant à Sami Khemiri objet du t...
  • Annonces Légales·2015 / N°071·page 18·fr
    ...criptions atteigne les trois quarts de l'augmentation. Délai de s...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 30·fr
    ...Les parts indivises soient 666483.334 revenant à la partie saisie ...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 46·fr
    ...L'association Tunisienne des Arts et de la Culture. Adresse : Rue...
  • Annonces Légales·2022 / N°140·page 6·fr
    ...uene Fareh la totalité de ses Parts du fonds de commerce évalué à ...
  • Annonces Légales·2005 / N°091·page 12·fr
    ...rs par la création de 179.650 parts sociales de 10 dinars chacune,...
  • Annonces Légales·2005 / N°180·page 3·fr
    ...1er immeuble les parts indivises (84/96) revenant aux débiteurs sa...
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 27·fr
    ...Parts indivises à vendre : La moitié de l'indivision de l'immeuble...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 40·fr
    ...divisé en deux cent cinquante parts de cent dinars chacune. Géran...
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 47·fr
    ...Les parts indivise à prendre de la totalité du TF n°37789 Bizerte ...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 10·fr
    ...formément aux dispositions des Arts de charges N° 382, Titre III, ...
  • Annonces Légales·2005 / N°040·page 3·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 588,597è indivises du TF n° 3252 Be...
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 20·fr
    ...- Cession des parts sociales. Journal Officiel de la République T...
  • Journal Officiel·1964 / N°050·page 11·fr
    ...Tunis, 22, Avenue Albert Ier Cession de parts sociales Changemen...
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 44·fr
    ...is dénommé «El Arak» sur 1000 parts. 5) La mise à prix : Est fixé...