Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 4·fr
    ... année se terminant avec l'approbation des comptes de l'exercice 2...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 33·fr
    ...3° Approbation des deux comptes. 4° Mode de distribution des bénéf...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 24·fr
    ...- Approbation des décisions de gestion pour l'exercice 2009. 2010...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 9·fr
    ...Les propositions du conseil ne sont exécutoires qu'après approbati...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 19·fr
    ...ns qui se terminera avec l'approbation des comptes de l'exercice 2...
  • Annonces Légales·2016 / N°153·page 28·fr
    ...Les pertes, s'il existe, sont, après approbation des comptes par l...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 45·fr
    .../2/2017, il a été décidé l'approbation de l'ouverture de la 3ème b...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 152·fr
    ...duction, - de procéder à l'approbation et à la vérification des in...
  • Journal Officiel·2004 / N°082·page 17·fr
    ...du 4 octobre 2004, portant approbation d'un contrat de concession ...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 21·fr
    ...sociétés commerciales, - l'approbation des nouveaux statuts. Deux...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 32·fr
    ...- Approbation de l'acte de cession établi le 7 mars 2008 et enregi...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 54·fr
    ...issaire aux Comptes; — 2) Approbation du Bilan et des Comptes de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°123·page 27·fr
    ...ns prenant fin à la date d'approbation des états financiers de l'e...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 30·fr
    adjoint, et ce pour un mandat qui prend fin avec l'approbation des...
  • Annonces Légales·2012 / N°012·page 19·fr
    ...- Approbation des comptes de l'exercice clos au 31/12/2010; - Affe...
  • Annonces Légales·2012 / N°127·page 27·fr
    ...1) L'approbation du contrat de cession des parts sociales daté du ...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 21·fr
    ...2014R02900SRLB2 Approbation de cessions de parts sociales Sociét...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 31·fr
    ...Il a été décidé l'approbation des états financiers de l'année 2010...
  • Journal Officiel·2000 / N°004·page 12·fr
    ...Les comptes annuels du fonds sont soumis à l'approbation du minist...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 16·fr
    ...u 29 juillet 2002, portant approbation de la convention et ses ann...