Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 15·fr
    ...- un représentant du Premier Ministère ; - un représentant du Mini...
  • Journal Officiel·2013 / N°023·page 20·fr
    Arrêté du chef du gouvernement du 11 mars 2013, relatif à la compo...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 18·fr
    ...10.** — Les dépenses de fonctionnement du Centre comprennent les d...
  • Journal Officiel·2022 / N°052·page 20·fr
    ...Vu le décret Présidentiel n° 2021-137 du 11 octobre 2021, portant ...
  • Journal Officiel·2020 / N°094·page 43·fr
    ...| | Habib Youssef | Professeur d'enseignement supérieur | Directe...
  • Journal Officiel·2022 / N°079·page 28·fr
    Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recher...
  • Journal Officiel·2016 / N°070·page 14·fr
    ...- les dépenses de fonctionnement de l'hôpital et les frais de gest...
  • Journal Officiel·2018 / N°062·page 26·fr
    Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la reche...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 5·fr
    ...– Les dispositions du présent décret entrent en vigueur à compter ...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 26·fr
    3) Proposer le recours aux emprunts conformément à la législation ...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 22·fr
    ...Les autres établissements couverts par la présente convention peuv...
  • Journal Officiel·2024 / N°081·page 5·fr
    # Chapitre III ## Modalités d'intervention ### Section première -...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 32·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du ministre de l'e...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 253·fr
    ...anent | 260.000 | | | 01.124 | Subventions aux Etablissements P...
  • Journal Officiel·1993 / N°035·page 12·fr
    - Un représentant du ministère du plan et du développement régiona...
  • Journal Officiel·2025 / N°082·page 32·fr
    ...Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scienti...
  • Journal Officiel·2011 / N°057·page 12·fr
    Vu le mémorandum d'entente entre le gouvernement de la République ...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 8·fr
    - un représentant du ministère des finances : membre - un représen...
  • Journal Officiel·2004 / N°025·page 9·fr
    | Diminution | | Augmentation | | | --- | --- | --- | --- | ...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 11·fr
    ...- le contrat-objectifs et les rapports annuels d'avancement de son...