Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 15·fr
    ...Abdessettar Othmane Chakroun; A l'Est, au Nord et à l'Ouest : La r...
  • Annonces Légales·2023 / N°049·page 7·fr
    ...L'immeuble est équipé de l'électricité et de l'eau courante, ses f...
  • Journal Officiel·2025 / N°139·page 15·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère de la défense nationale,...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 46·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1977 / N°061·page 33·fr
    Au Nord-Est : Masmoudi Hédi. Au Nord-Ouest : Une zenka et au de l...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 98·fr
    ...Objet de la prestation : Prestations des restaurants universitaire...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 4·fr
    ...— Du point E sus-indiqué le périmètre suit les limites Est du péri...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 23·fr
    ...Inventissement touristiques Objet de la prestation : Attestation d...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 29·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Au Nord, à l'Est et à l'Ouest : des rues...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 28·fr
    ...Oued Abdelhak Qu'elle est la propriété des Héritiers Abdelhak : ...
  • Journal Officiel·2013 / N°030·page 32·fr
    ...Domaine de la prestation : Transports terrestres. Objet de la pres...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 20·fr
    ...A cet effet, elle est chargée de coordonner et de contrôler l'acti...
  • Annonces Légales·2020 / N°051·page 21·fr
    ...La visite de l'immeuble est possible tous les jours aux heures de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 5·fr
    ...56.680; Au Sud-Ouest : Titre N° 22.322; Au Nord-Ouest : Route G.P....
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 20·fr
    ...Inconnu A l'Est : Mohamed Boulajfan Au Nord : Rue A l'Ouest : K...
  • Annonces Légales·2023 / N°103·page 9·fr
    ...- La participation aux enchères n'est possible que par l'intermédi...
  • Annonces Légales·2018 / N°005·page 48·fr
    ...La totalité du titre est construit d'une maison et d'un Bureau édi...
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 9·fr
    ...A la date du 10 avril 1963, la dame Douja bent Amor Kaâbar est nom...
  • Journal Officiel·1957 / N°001·page 2·fr
    ...Mustapha ben Ali ben Hadj Amar est nommé cheikh des Ouleds Said, D...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 25·fr
    ...Le montant déductible est déterminé par référence au pourcentage d...