Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 37·fr
    ...— Le Président de la Commune, s'il s'agit de services à assurer ex...
  • Annonces Légales·2012 / N°087·page 27·fr
    ...ociaux et culturels, le Parti agit entre les individus et avec eux...
  • Annonces Légales·2020 / N°090·page 29·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain clôturée comprenant un logemen...
  • Annonces Légales·2023 / N°111·page 16·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole situé à Jammal Gouvernorat de Mona...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 12·fr
    ...ires de 20 m/m × 2,1 m/m en l'agitant énergiquement suivant un pla...
  • Annonces Légales·2014 / N°148·page 18·fr
    ...date du 2 décembre 2014, il s'agit des agences suivantes : - Agen...
  • Annonces Légales·2020 / N°067·page 13·fr
    ...Il s'agit d'une villa construite sur le terrain objet du TF n°7470...
  • Journal Officiel·1992 / N°074·page 6·fr
    ...gation de signature dont il s'agit, à sous-déléguer leurs signatur...
  • Annonces Légales·2013 / N°011·page 31·fr
    ...Il s'agit d'un terrain revenant aux héritiers feu Abderrahmène El ...
  • Journal Officiel·1984 / N°066·page 23·fr
    ...assa N° 17 à Tunis et qu'il s'agit d'une Constitution de Société e...
  • Annonces Légales·2019 / N°115·page 19·fr
    ...2-Le titre en vertu duquel s'agit: Le jugement n°60572 rendu du tr...
  • Annonces Légales·2020 / N°013·page 16·fr
    ...Il s'agit de 126 / 417 parts indivises objet du titre foncier n°59...
  • Annonces Légales·2009 / N°069·page 32·fr
    ..."DIGITAL CENTER LG" Rue Leman Immeuble Fékih, Route de la Marsa, l...
  • Journal Officiel·2023 / N°104·page 13·fr
    ...énéral des forêts lorsqu'il s'agit de l'organisation d'une chasse ...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 16·fr
    ...- La nomination de Madame Brigitte Varsi comme président du consei...
  • Annonces Légales·2014 / N°021·page 49·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n° 40276 Tunis déno...
  • Annonces Légales·2015 / N°051·page 50·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'une terre agricole objet du titre ...
  • Annonces Légales·2016 / N°146·page 8·fr
    ...EMPIRE DIGITAL Forme : Société Unipersonnelle à Responsabilité Li...
  • Annonces Légales·2012 / N°066·page 38·fr
    ...1) Il s'agit d'un lot de terrain d'une superficie totale de 1ha 18...
  • Annonces Légales·2013 / N°035·page 15·fr
    ...x dispositions de la loi qui régit les SARL. 2013G01493SRLB2 Act...