Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 13·fr
    ...5 | | Fiche de renseignement individuelle concernant l'annulation...
  • Annonces Légales·2022 / N°037·page 26·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels et consolidés au titre d...
  • Annonces Légales·2024 / N°004·page 7·fr
    ...9620 parts indivises du terrain agricole objet du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2009 / N°066·page 28·fr
    ...3- Approbation des états financiers individuels et consolidés au t...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 29·fr
    ...1) le requérant pour 1 demi dans l'indivision. 2) son épouse Fekri...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 39·fr
    ...2013T03420FCCC2 ### Vente des parts à l'indivis d'un fonds de com...
  • Annonces Légales·2015 / N°070·page 52·fr
    ...3- Approbation des états financiers individuels et consolidés de l...
  • Journal Officiel·1985 / N°007·page 7·fr
    ...a remise ou la réception de l'individu à extrader, la Partie intér...
  • Annonces Légales·2015 / N°040·page 47·fr
    ...ui accordant un titre foncier individuel du titre foncier N°60607 ...
  • Annonces Légales·2018 / N°079·page 56·fr
    ...Les parts indivises soient 1500/3638 revenant au débiteur dans l'I...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 44·fr
    ...de 227m² qui n'est pas dans l'indivision et en plus de deux dixièm...
  • Annonces Légales·2013 / N°059·page 55·fr
    ...4- Approbation des états financiers individuels arrêtés au 31/12/2...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 56·fr
    ...Ce sont des parts indivis de 14350,444 parts de la totalité de la ...
  • Annonces Légales·2020 / N°010·page 17·fr
    ...du chacun selon sa quote-part indivise le fonds de commerce inscri...
  • Annonces Légales·2018 / N°010·page 45·fr
    ...* 171/10.000 parts indivises dans le titre foncier n°66520 Ben Aro...
  • Annonces Légales·2018 / N°040·page 50·fr
    ...- Approbation des états financiers individuels et consolidés arrêt...
  • Annonces Légales·2020 / N°010·page 21·fr
    ...du chacun selon sa quote-part indivise le fonds de commerce inscri...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 24·fr
    ... pour la création des projets individuels, Vu l'arrêté du Premier...
  • Annonces Légales·2023 / N°066·page 21·fr
    ...éral sur les états financiers individuels et consolidés et du rapp...
  • Annonces Légales·2004 / N°195·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 1200 indivises de TF n° 100750 cons...