Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
  • Journal Officiel·1991 / N°028·page 8·fr
    ...b) La sous-direction de la programmation, des bâtiments, et du pat...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 133·fr
    ...ut Supérieur des Métiers du Patrimoine de Tunis | | 16 000 | 16 0...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 18·fr
    ...ère culturel ou relevant du patrimoine, - en cas d'urgence absolue...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 11·fr
    ...chose léguée fait retour au patrimoine du testateur Loi n° 59-54 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°001·page 12·fr
    ...nsmission universelle de la patrimoine de TTED à TTE. 2008G06492S...
  • Journal Officiel·2002 / N°034·page 15·fr
    ...fficultés de cession de son patrimoine, de nature à retarder le pa...
  • Journal Officiel·2009 / N°077·page 32·fr
    ...ives et l'enrichissement du patrimoine national en matière de publ...
  • Annonces Légales·2018 / N°001·page 10·fr
    ...mel Meddeb, des éléments de patrimoine revenant à la société, d'un...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 23·fr
    ...imité comme suit : - Sud : patrimoine de la partie saisie au long...
  • Annonces Légales·2004 / N°142·page 7·fr
    ...on du capital par apport du patrimoine net de la société absorbée ...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 39·fr
    ...L'interdiction au gérant la cession du patrimoine de la société ou...
  • Journal Officiel·2003 / N°095·page 6·fr
    ...oncession, - les revenus du patrimoine de la société et les divide...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 13·fr
    ...— En cas de dissolution tout le patrimoine du commissariat fait re...
  • Journal Officiel·2014 / N°068·page 44·fr
    ...ut Supérieur des Métiers du Patrimoine de Tunis | | 16 000 | 16 0...
  • Journal Officiel·2000 / N°046·page 5·fr
    ...nt et de la préservation du patrimoine national oléicole et du sec...
  • Journal Officiel·1983 / N°084·page 12·fr
    ...s-Direction des Affaires du Patrimoine et des Musées qui reste pla...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 20·fr
    ...septembre 1953, - la loi du patrimoine archéologique, historique e...
  • Annonces Légales·2024 / N°061·page 15·fr
    ...Association «TWIZA» pour le patrimoine, la solidarité et le dévelo...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 41·fr
    ...- La promotion du patrimoine culturel et directeur culturel. - Ren...
  • Annonces Légales·2017 / N°101·page 10·fr
    ...transmission universelle du patrimoine de la société Profile Alumi...