Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 8·fr
    ...er la prescription acquise au profit de l'État, des établissements...
  • Annonces Légales·2012 / N°113·page 28·fr
    ...u profit de l'associé Mr Tammam Darouich (29 parts) et au profit d...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 25·fr
    ...— Il est institué une prime de rendement au profit du corps des ph...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 26·fr
    ...1- Cession de 3750 part que détient Mohamed Lahmar au profit de M....
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 29·fr
    ...Et d'autre part au profit de Monsieur Hmida Mechmech pour son prop...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 43·fr
    ...- La cession de 300 parts sociales de la société CMK au profit de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 7·fr
    ...— Sont expropriés, pour cause d'utilité publique au profit de l'Ag...
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 24·fr
    ...ander Treuleben (30 parts) au profit du nouveau associé Mr Axel St...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 29·fr
    ...Magic au profit de la Société Camuzzi Nautica S.p.a. - Monsieur Fr...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 35·fr
    ...— 2830 ha de plans parcellaires côtés au 1/2000 e — 137 kms de pro...
  • Journal Officiel·1999 / N°077·page 4·fr
    ...roi de la première tranche au profit des agents bénéficiaires de c...
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 25·fr
    ...sur exercices antérieurs | 3.533.422 | Pertes et profits exception...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 10·fr
    ...ommission des acquisitions au profit des projets publics du gouver...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 37·fr
    ... Nizar Ben Said (51 parts) au profit du nouveau associé la société...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 41·fr
    ...Est instituée, une indemnité de sujétions spéciales au profit des ...
  • Annonces Légales·2004 / N°039·page 7·fr
    ...- 20 parts au profit de Monsieur Castellana Michel, - 50 parts au ...
  • Journal Officiel·1978 / N°050·page 2·fr
    ...r cause d'utilité publique du profit de l'Agence Foncière d'Habita...
  • Journal Officiel·1978 / N°059·page 4·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit de la Co...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 31·fr
    ...47.792 | | PROFITS EXCEPTIONNELS | PERTES ET PROFITS SUR EXERCIC...
  • Journal Officiel·1983 / N°084·page 4·fr
    ... indemnité de magistrature au profit des Magistrats du Tribunal Ad...