Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 772 résultats pour ""TIM""
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 16·fr
    ...Travaux maritimes : Manoeuvre d'entrée et de sortie du port, séjo...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 22·fr
    ...Etude et installation lumière et force dans les bâtiments, éclaira...
  • Journal Officiel·1994 / N°073·page 4·fr
    5) Les avant-métrés estimatifs de travaux en régie d'un montant su...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 10·fr
    ...4.** — Un timbre à date spécial d'oblitération « 1er jour » sera m...
  • Journal Officiel·2014 / N°036·page 5·fr
    ...6) En ce qui concerne le domaine public maritime : - prendre les ...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 42·fr
    ...Société Tunisienne de Chaudronnerie d'Electricité et de Bâtiment. ...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 45·fr
    ...- Copie de la carte d'identité nationale; - Timbre fiscal. N° 87 ...
  • Journal Officiel·1989 / N°043·page 9·fr
    ...— Bâtiments de l'administration générale | 88.900 | 88.900 | | ...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 57·fr
    Vente de navire maritime aux enchères publiques Etude Maître Radh...
  • Journal Officiel·2025 / N°135·page 12·fr
    ...* Menuiserie, * Plomberie-serrurerie et quincaillerie du bâtiment,...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 64·fr
    ...établissement de formation maritime ou une unité de formation des ...
  • Journal Officiel·1991 / N°087·page 5·fr
    ...le des services aériens et maritimes au ministère de l'équipement ...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 13·fr
    ...Ce droit est perçu sous forme d'un timbre fiscal apposé sur les do...
  • Annonces Légales·2015 / N°151·page 8·fr
    ...Entreprise de bâtiment. Capital social : 15 000 dinars. Siège so...
  • Journal Officiel·2021 / N°008·page 11·fr
    ...ur le contrôle de la pêche maritime entre le gouvernement Tunisien...
  • Annonces Légales·2007 / N°049·page 4·fr
    ...Société de construction des Bâtiments. Objet : Entreprise de bâti...
  • Journal Officiel·2007 / N°034·page 33·fr
    ...s, Vu le code du commerce maritime promulgué par la loi n° 62-13 ...
  • Journal Officiel·2015 / N°097·page 35·fr
    ... modes de paiement du droit de timbre fiscal dû sur certaines form...
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 31·fr
    ... du gérant SOCIETE KAABAR DE BATIMENT SARL Au capital 19000 DT Cit...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 11·fr
    ...La profondeur utile des marches est d'au moins 20 centimètres et l...