Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 4·fr
    ...— Les Ministres du Plan et des Finances et de l'Information et des...
  • Journal Officiel·2018 / N°043·page 60·fr
    ...7 Conforme à la parcelle n° 3 du plan du titre foncier n° 9825 Zag...
  • Journal Officiel·2016 / N°093·page 9·fr
    ...4 - La durée de l'achèvement de réalisation du projet de gestion i...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 27·fr
    ...| 521 conforme à la parcelle A du plan T P D n°90650 (partie de la...
  • Journal Officiel·2011 / N°027·page 10·fr
    ...Est considérée comme entreprise lésée au sens du présent décret-lo...
  • Journal Officiel·2018 / N°093·page 5·fr
    décrets et arrêtés # ASSEMBLEE ## DES REPRESENTANTS DU PEUPLE Ar...
  • Annonces Légales·2011 / N°071·page 33·fr
    ...1- nom du parti : Parti Liberal Destourien Tunisien Démocratique 2...
  • Journal Officiel·2006 / N°022·page 41·fr
    ...En cas d'absence du réseau principal, les eaux pluviales doivent ê...
  • Journal Officiel·2015 / N°052·page 29·fr
    ... du plan TPD n° 38298 504 (4) conforme à la parcelle n° 348 du pla...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 27·fr
    ...Les éléments du plan de mise à niveau dont la réalisation doit êtr...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 20·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Economie Nationale. Vu le Cod...
  • Journal Officiel·2015 / N°100·page 22·fr
    ...2- Coordonner les phases de réalisation effective du projet en vue...
  • Journal Officiel·2003 / N°049·page 21·fr
    ...orisation de cession du permis susvisé au profit de la société Aur...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 41·fr
    (En Dinars) | CHAPITRES | DESIGNATION DES PROGRAMMES OU PROJETS ...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 15·fr
    ...1) du pont "A" situé à l'angle Est de la clôture du parc de la soc...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 29·fr
    ...| 9 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 40775 ...
  • Journal Officiel·1982 / N°034·page 1·fr
    ...nistre du Plan et des Finances du 5 mai 1982 relatif au prix de ré...
  • Journal Officiel·1996 / N°042·page 6·fr
    ...Les éléments du plan de mise à niveau nécessitant une étude préala...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 68·fr
    ...86 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°3400 Kass...
  • Journal Officiel·2020 / N°045·page 8·fr
    ...44 - La commission permanente assure le suivi du processus de l'oc...