5 303 résultats pour ""VALUE""
- Journal Officiel·1993 / N°053·page 10·fr...de leurs activités et de les évaluer - d'animer et d'exploiter les...
- Journal Officiel·1962 / N°038·page 6·fr...tée ou non en service; 3°) d'évaluer le taux d'invalidité de l'inf...
- Journal Officiel·1997 / N°043·page 9·fr... de recherche scientifique à évaluer; - soit à la demande du minis...
- Journal Officiel·1999 / N°008·page 3·fr...La commission évalue l'évolution technique de la fabrication, du m...
- Journal Officiel·1985 / N°069·page 26·fr...s factures, de calculer et d'évaluer les marchandises, de contrôle...
- Journal Officiel·1970 / N°024·page 17·fr...2) L'épreuve d'Avant-Métré consistera à évaluer les différentes qu...
- Journal Officiel·1991 / N°043·page 4·fr...es services, et permettant d'évaluer l'état de ces secteurs, leur ...
- Journal Officiel·1965 / N°010·page 5·fr...d'oeuvre sans égard à la plus-value que la chose a pu acquérir; 2...
- Journal Officiel·1962 / N°028·page 4·fr...application de cet Accord, d'évaluer une devise en fonction d'une ...
- Journal Officiel·1963 / N°043·page 16·fr...Habib Derbal, Ahmed ben Djudida et Mekki Abdelnadheur d'évaluer le...
- Journal Officiel·1993 / N°068·page 19·fr...Le jury procède à un examen de la valeur du candidat, évalue sa ca...
- Journal Officiel·1964 / N°030·page 11·fr...2°) L'épreuve d'Avant-Métré consistera à évaluer les différentes q...
- Journal Officiel·1996 / N°004·page 16·fr...A cette session, la conférence des parties évaluera aussi la façon...
- Journal Officiel·1996 / N°004·page 11·fr...xe V-A, pour qu'ils puissent évaluer les conséquences pour la sant...
- Journal Officiel·1988 / N°039·page 3·fr...égional, assurer le suivi et évaluer les résultats de cette politi...
- Journal Officiel·1993 / N°091·page 16·fr...ns par la suite, les parties évaluent l'efficacité des mesures de ...
- Journal Officiel·1998 / N°052·page 18·fr...Le jury procède à un examen de la valeur du candidat, évalue sa ca...
- Journal Officiel·1958 / N°023·page 4·fr...ête et intervention, fixe ou évalue le montant de ces honoraires. ...
- Journal Officiel·1995 / N°015·page 5·fr...lative au paiement de la plus-value immobilière. Dans tous les ca...
- Journal Officiel·1957 / N°024·page 3·fr...nneraient au terrain une plus-value de plus de 15 % de la valeur d...