Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 39·fr
    ...Il s'agit de 5000/54390 parts indivises revenant à la partie saisi...
  • Annonces Légales·2013 / N°091·page 18·fr
    ... cela par la création de 4000 parts sociales ainsi les articles 6 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°001·page 41·fr
    ... d'une superficie 70 avec les parts indivises soit 129/6384 part ;...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 31·fr
    ...2014X00828SRUB2 Cession de parts et changement du forme juridique...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 8·fr
    ...de l'université des lettres, d'arts et des sciences humaines et du...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 6·fr
    ...1000 Dinars divisé en 100 parts de 10 Dinars chacune. Dénominatio...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 29·fr
    ...ation et l'émission de 80 000 parts sociales d'un nominal de 10 di...
  • Annonces Légales·2020 / N°009·page 6·fr
    La valeur des parts dans le fonds de commerce objet de donation es...
  • Annonces Légales·2004 / N°072·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises représentant 17/44 revenant au déb...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 13·fr
    ...t à la parité d'échange de 20 parts de HOUTA SARL, contre 1 actio...
  • Journal Officiel·1978 / N°039·page 36·fr
    ...30.000 dinars divisé en 1.000 parts de trente dinars chacune. N° B...
  • Annonces Légales·2011 / N°115·page 41·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 2076è indivises du TF N° 45161 Aria...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 22·fr
    ...ars et ce par création de 500 parts de 10 Dinars. N° C-44-1 # DE...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 27·fr
    ...la création de 5000 nouvelles parts sociales de 10 Dinars chacune....
  • Annonces Légales·2015 / N°107·page 24·fr
    ... Abdallah Dogui de toutes ses parts sociales à Mr Jihad Mgarrech. ...
  • Annonces Légales·2018 / N°071·page 56·fr
    ...Toutes les parts indivises saisies qui constituent le local commer...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 34·fr
    ...and Salem» et consiste en des parts dans l'indivision faisant l'ob...
  • Annonces Légales·2009 / N°004·page 16·fr
    ... les 5/8 qui représente leurs parts au fonds de commerce sis au 16...
  • Journal Officiel·1978 / N°015·page 24·fr
    ...135.000 dinars divisés en 1350 parts de 100 dinars chacune. # OBJ...
  • Journal Officiel·1981 / N°068·page 22·fr
    ...et les défendeurs selon leurs parts respectives les dépens restant...