Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 18·fr
    ...2018R01878SRLB2 ## Approbation de cessions de parts sociales Nom...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 25·fr
    ...- L'approbation des états financiers relatifs à l'exercice 2018,
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 8·fr
    ...u 17 octobre 2003, portant approbation du cahier des charges relat...
  • Journal Officiel·2008 / N°035·page 10·fr
    Vu la loi n° 2008-22 du 18 mars 2008, portant approbation d'un acc...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 14·fr
    ...3° Approbation de ces comptes, s'il y a lieu. 4° Fixation de la ré...
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 14·fr
    ...du 13 septembre 2005 3) L'approbation de la cession du matériel, ...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 41·fr
    ...1/ L'approbation des états financiers et des comptes de la société...
  • Annonces Légales·2006 / N°069·page 12·fr
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  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 58·fr
    ...- approbation du changement du régime de la société de celui de no...
  • Annonces Légales·2008 / N°066·page 23·fr
    ...- Approbation de la cession des parts de Mr Ali Hmidi à Mr Ahmad K...
  • Annonces Légales·2008 / N°110·page 32·fr
    ...prévus par le statut, - l'approbation de l'acte de cession des pa...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 26·fr
    ...1- L'approbation du rapport définitif du liquidateur sur les trava...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 28·fr
    ...- L'approbation des états financiers au titre des exercices 2010 e...
  • Annonces Légales·2012 / N°100·page 15·fr
    ...- Approbation du rapport du conseil d'administration sur l'activit...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 32·fr
    ...1- Approbation des comptes de la société pour l'exercice 2012. Qui...
  • Annonces Légales·2015 / N°147·page 28·fr
    ...- Approbation du rapport de gestion et états financiers au titre d...
  • Annonces Légales·2017 / N°138·page 14·fr
    ...1- Lecture et approbation, des rapports du conseil d'administratio...
  • Annonces Légales·2019 / N°054·page 3·fr
    ...une durée de trois ans - L'approbation des états financiers arrêté...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 26·fr
    ...nistratif, aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Journal Officiel·2005 / N°052·page 16·fr
    Vu décret n° 2004-1105 du 13 mai 2004, portant approbation de la c...