Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 7·fr
    ...Il s'agit des 2100.318/13202 parts indivises appartenant aux débit...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 25·fr
    ... ce, par la création de 8 500 parts nouvelles de 100 Dinars chacun...
  • Annonces Légales·2011 / N°004·page 53·fr
    ...est de 3567 m² divisé en 3567 parts, objet du titre foncier N°1291...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 43·fr
    ...taux et création de nouvelles parts. N° B-1.061 # AVIS Faillite...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 41·fr
    ...Les deux immeubles dont les parts indiquées sont à vendre peuvent ...
  • Journal Officiel·1992 / N°071·page 8·fr
    ...t nationale d'archéologie et d'arts) et incorporés au domaine publ...
  • Annonces Légales·2005 / N°014·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 2250ème indivises du TF n° 509094 N...
  • Annonces Légales·2005 / N°023·page 10·fr
    ...- la vente des parts de M. Fethi Yamoun au profit de M. Badreddine...
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 30·fr
    ...tres carrés, réparti en 17945 parts selon le rapport d'expertise j...
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 21·fr
    ...- Les parts gagnantes non réclamées dans les délais de 60 jours de...
  • Annonces Légales·2009 / N°042·page 25·fr
    ...ale de 1765 m² divisé en 1765 parts, la propriété revenant à la pa...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 38·fr
    ...20.000 Dinars, divisé en 2.000 parts de 10 dinars chacune. Géranc...
  • Annonces Légales·2022 / N°012·page 10·fr
    ...ce sont des parts indivises dans l'immeuble objet T.F 195577 Tunis...
  • Annonces Légales·2004 / N°069·page 3·fr
    ...* Des parts dans l'indivision égale à la moitié du lot de terrain ...
  • Annonces Légales·2009 / N°101·page 18·fr
    ... engagements et atteindre les parts de marché cibles en s'orientan...
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 35·fr
    ...Les remparts de la ville arabe d'Hammamet et au-delà le domaine pu...
  • Journal Officiel·1982 / N°013·page 19·fr
    ...à 60.000d.000 divisés en 6000 parts de Dix Dinars chacune. D'autr...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 42·fr
    ...Les parts indivis revenant à la partie saisie dans l'immeuble obje...
  • Annonces Légales·2019 / N°091·page 9·fr
    ...amed Kssim la totalité de ses parts de fonds de commerce destiné j...
  • Annonces Légales·2021 / N°076·page 13·fr
    ...uble a vendre la totalité des parts indivises (il s'agit de 1600/3...