Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2004 / N°149·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Annonces Légales·2005 / N°073·page 15·fr
    ...fixé à 15.000 dinars divisé en 1500 parts sociales de 10 dinars ch...
  • Journal Officiel·1979 / N°043·page 36·fr
    ...Cinq mille dinars (5.000 D.) divisé en cinq cents parts sociales d...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 58·fr
    ...La totalité de 40% des parts du failli concernant le local situé à...
  • Journal Officiel·1983 / N°085·page 22·fr
    ...48.000 Dinars divisés en 480 parts sociales de 100 Dinars chacune....
  • Annonces Légales·2017 / N°087·page 12·fr
    ...s, et ce par émission de 2000 parts sociales nouvelles de 10 dinar...
  • Annonces Légales·2018 / N°109·page 12·fr
    ...2018X01656SRLB2 ## Cession de parts sociales ## «STE LUXAIR TRAVE...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 3·fr
    ...méraire et libérées du trois quarts (3/4) lors de la souscription....
  • Annonces Légales·2016 / N°066·page 27·fr
    ...d ont cédé à Sofien Said leur parts du fonds de commerce exploité ...
  • Annonces Légales·2021 / N°004·page 17·fr
    ...e la vente sur saisie de 4986 parts indivises de l'immeuble immatr...
  • Journal Officiel·2008 / N°024·page 6·fr
    ... les disciplines relatives aux arts, aux langues, aux lettres ains...
  • Annonces Légales·2026 / N°013·page 23·fr
    ...ne superficie de 73 m² et les parts indivises de 184/10000 constit...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 37·fr
    ...tance de Sidi Bouzid, 200/240 parts du titre foncier n° 7410 Sidi ...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 11·fr
    ...150.000 dinars divisé en 1500 parts de 100 dinars chacune. L'arti...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 42·fr
    ...Quatre Mille (4.000) Dinars divisé en quatre Cents (400) Parts de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 48·fr
    ...La totalité des parts indivises (4836,5/19346) appartenant aux pou...
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 16·fr
    ...SICODIP et la répartition des parts détenues par la société SICODI...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 48·fr
    ...à la détermination des quotes parts pour lesquelles des autorisati...
  • Annonces Légales·2023 / N°098·page 6·fr
    ...laire de la CIN 0404338 leurs parts par héritage de la totalité du...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 26·fr
    ...chéologique, historique et des arts traditionnels promulgué par la...