58 148 résultats pour ""PROBATI""
- Annonces Légales·2018 / N°156·page 46·fr...2- Approbation de l'exercice clos le 31/12/2015 et quitus à la gér...
- Journal Officiel·2007 / N°092·page 16·fr...directeur général et après approbation du ministère de l'agricultu...
- Annonces Légales·2024 / N°146·page 4·fr...- L'approbation des états financiers, le rapport d'activité de l'a...
- Annonces Légales·2005 / N°069·page 9·fr...- L'approbation des nouveaux statuts mis à jour le 7 mars 2005 enr...
- Annonces Légales·2005 / N°099·page 11·fr...- Examen et approbation des états financiers 2004. - Quitus aux ad...
- Annonces Légales·2006 / N°038·page 28·fr...- Approbation du bilan de l'exercice 2005 et compte des résultats....
- Annonces Légales·2006 / N°044·page 21·fr...- l'approbation des états financiers, les rapports du conseil d'ad...
- Journal Officiel·1968 / N°018·page 15·fr...3°) Approbation des comptes et quitus aux Administrateurs. 4°) Af...
- Annonces Légales·2007 / N°061·page 21·fr...- approbation de la cession des parts sociales, - il a été décidé ...
- Annonces Légales·2008 / N°134·page 20·fr...- Approbation de la cession des parts sociales. 2008G06283SRLB2 ...
- Journal Officiel·1977 / N°025·page 43·fr...la commission des marchés, approbation de Monsieur le Ministre de ...
- Journal Officiel·1979 / N°049·page 29·fr...— Approbation du bilan et des comptes, quitus pour le Conseil d'Ad...
- Annonces Légales·2013 / N°028·page 25·fr...- Approbation des cessions de parts sociales, - Consentement des a...
- Annonces Légales·2013 / N°039·page 32·fr...- La cession et l'approbation de la cession de toutes les parts so...
- Annonces Légales·2014 / N°083·page 21·fr...- L'approbation de la cession des Quatre cent trente (430) parts s...
- Annonces Légales·2014 / N°113·page 22·fr...- L'Approbation de la cession des parts sociales à des personnes a...
- Annonces Légales·2015 / N°132·page 22·fr...- L'approbation du contrat de cession d'une (1) part sociale déten...
- Annonces Légales·2018 / N°048·page 24·fr...e qui aura à statuer sur l'approbation des comptes de l'année 2021...
- Journal Officiel·2018 / N°039·page 20·fr...collectivités locales pour approbation à la majorité des présents ...
- Annonces Légales·2006 / N°099·page 19·fr...- l'approbation des comptes de l'exercice 2003, - l'affectation du...