Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 10·fr
    ...r la valeur ajoutée un alinéa 12 ainsi libellé : 12- Pour le chif...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 16·fr
    ...celles de l'arrêté susvisé du 12 août 1991 susvisé. Tunis, le 20 ...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 6·fr
    ...onnel, sont punies de 6 mois à 2 ans d'emprisonnement, et de 20 à ...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 6·fr
    ...e Nationale; Vu le décret du 12 août 1943 portant modification et...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 38·fr
    ...Ben Youssef Hachani, à compter du 2 avril 1971 Chkili Abdelhamid, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 60·fr
    ...ublique Tunisienne n° 54 du 8-12 août 1975. Il n'existe pas de pa...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 6·fr
    ...Vu le décret n° 89-442 du 22 avril 1989, portant réglementation de...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 30·fr
    ...tenance totale de 2 hectares, 12 ares, 46 centiares. Elle est clôt...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 20·fr
    ...Habib ben Brahim, à compter du 2 août 1962. Béchir Meddeh El Hamro...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 33·fr
    ...sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire pour le jeudi 22 ao...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 53·fr
    ...quisition N° 29069 déposée le 12 avril 1973 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 9·fr
    ...un facteur de sécurité égal à 12 au moins. ART. 80. — Le diamètre...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 10·fr
    ...s; Vu le décret n° 89-442 du 22 avril 1989, portant réglementatio...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 30·fr
    816 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2 Avril 1976 s...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 18·fr
    ...nts corporels et incorporels, 42 Avenue Habib Bourguiba sous le no...
  • Journal Officiel·1996 / N°074·page 4·fr
    ...34, Vu le décret n° 71-285 du 2 août 1971, relatif aux commission...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 12·fr
    ...du Vendredi 2 Août 1962 Etude de Mme Edmond Smadja, Avocat à la C...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 14·fr
    ... 64, Rue Larbi Zarrouk, et les 2 autres à Tunis, 53, Avenue de Car...
  • Journal Officiel·1976 / N°034·page 12·fr
    ...La présence dans les locaux de travail d'enfants de moins de 12 an...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 4·fr
    ...ession, Vu la loi n° 88-91 du 2 août 1988, portant création de l'...