Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1977 / N°037·page 28·fr
    ...Monsieur Ahmed El Mekki vingt parts sociales d'une valeur nominale...
  • Annonces Légales·2011 / N°150·page 50·fr
    ...Les parts indivises de l'immeuble titulaire du titre foncier n°201...
  • Annonces Légales·2018 / N°001·page 10·fr
    ...à 4 348 800 dinars soit 43488 parts sociales de 100 dinars chacune...
  • Annonces Légales·2023 / N°082·page 8·fr
    ...on réelle ne possède que 67,5 parts indivises. La situation de l'...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 21·fr
    ...ns de la Djerba Golf contre 7 parts de la société à responsabilité...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 23·fr
    ...é de l'immeuble divisé en 755 parts. 5) La mise à prix : est fixé...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 9·fr
    ...1000 DT divisé en 100 parts sociales d'une valeur de 10 DT chacune...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 54·fr
    ...a création de six cents (600) parts nouvelles de dix (10) dinars c...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 51·fr
    ...1050 dinars réparties en 105 parts sociales de 10 dinars chacune. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 43·fr
    ...duit de vente immobilière des parts du T.F n° N24437 Tunis s2 situ...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 43·fr
    ...06 mètres carré avec 1000/166 parts indivisibles prises du titre f...
  • Annonces Légales·2017 / N°096·page 13·fr
    ...2017406349SANB2 # Société Tunisienne des Arts Graphiques Matricu...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 36·fr
    ...Les parts indivises soient 1500/3638 revenant au débiteur dans l'i...
  • Annonces Légales·2004 / N°109·page 3·fr
    ...Elatti Mohamed rendue le 28 février 2004 pour les deux parts seule...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 46·fr
    ...Fixé à 20.000 Dinars divisé en 2000 parts de 10 dinars chacune. D...
  • Journal Officiel·1981 / N°016·page 12·fr
    ..., les troisième et quatrième quarts des mille sept cents (1700) ac...
  • Annonces Légales·2021 / N°069·page 5·fr
    ...a (489 m²), fractionné en 489 parts, dénommé "EL WARD", faisant l'...
  • Annonces Légales·2022 / N°100·page 11·fr
    ...Les parts indivises soient 76/152 dans l'immeuble dénommé «villa s...
  • Annonces Légales·2024 / N°122·page 6·fr
    ...fective de la totalité de ses parts indivises (la moitié) dans La ...
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 33·fr
    ...t ce par la création de 3 000 parts nouvelles de 10 dinars chacune...