Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Annonces Légales·2004 / N°191·page 4·fr
    ...sième d'une superficie de 1 H 92 A 75 Ca et qui consiste en la par...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 15·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 18-22 août 1967 107...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 42·fr
    ...é de 3 membres au moins et de 12 au plus. Les membres du Conseil s...
  • Journal Officiel·2004 / N°027·page 4·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 2 avril 2004 N° 27
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 20·fr
    ...t été déposés le 27 octobre 1962 au Greffe du Tribunal de Première...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 9·fr
    ...gacem Ben Othman, à compter du 2 avril 1976 Houcine Jouini, à comp...
  • Journal Officiel·1997 / N°017·page 15·fr
    ...e, Vu le décret n° 96-762 du 22 avril 1996 chargeant Monsieur Lot...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 20·fr
    ...ngs privés en date à Paris, du 2 avril 1957 et à Tunis, du 21 sept...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 9·fr
    ...74 à une période probatoire de 2 ans, à l'issue de laquelle ils se...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 47·fr
    ... première instance de Tunis le 2 avril 1975. Augmentation du Capi...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 26·fr
    ...propriétaire sera effectué le 22 août 1975 par Monsieur Dries Slah...
  • Journal Officiel·1996 / N°086·page 9·fr
    ...ventions collectives conclu le 2 avril 1996 entre l'UGTT et l'UTIC...
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 17·fr
    ...02 a. 71 ea. L'immeuble se trouve situé à 1 km. au Sud-Ouest de l...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 30·fr
    ...à 75.700 Dinars et ce, par la création de 252 actions de numéraire...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 3·fr
    ...otamment l'arrêté sus-visé du 22 avril 1970. Art. 4. — Le présent...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 10·fr
    ...ute n° 8, d'une contenance de 52 arcs 1 ca, objet du titre foncier...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 13·fr
    ..., d'une contenance dénoncée de 2 ares 50 ca., celle résultant du p...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 12·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 19-22 Août 1958 d)...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 10·fr
    ...Est autorisé l'octroi en 1992 au profit de la Caisse Générale de C...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 12·fr
    ...s, Vu le décret n° 89-442 du 22 avril 1989, relatif aux marchés p...