56 432 résultats pour ""ARTS""
- Annonces Légales·2010 / N°079·page 37·fr...les parts indivises (1/3) revenant à la partie saisie dans L'immeu...
- Annonces Légales·2010 / N°125·page 28·fr...Le prix des parts indivis de la propriété saisie est fixé à cinqua...
- Annonces Légales·2010 / N°148·page 4·fr...150.000,000 dinars divisé en 15 000 parts sociales de 10 dinars ch...
- Journal Officiel·1972 / N°001·page 25·fr...FAR a cédé la totalité des 10 parts lui appartenant à la S.A.R.L. ...
- Journal Officiel·1976 / N°047·page 33·fr...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...
- Journal Officiel·1981 / N°021·page 30·fr...Immeubles mis en Vente Les parts leur revenant soit quatre treizi...
- Annonces Légales·2015 / N°029·page 31·fr... Moussa en proposition de 653 parts chacun. L'immeuble est clôtur...
- Annonces Légales·2015 / N°088·page 43·fr...t 1600/68020 représentant les parts revenant à la partie saisie. C...
- Annonces Légales·2021 / N°003·page 9·fr..., l'approbation de cession de parts sociales, nomination et recond...
- Annonces Légales·2025 / N°015·page 6·fr...en GHALIA ont renoncé à leurs parts dans le fonds de commerce y co...
- Annonces Légales·2006 / N°022·page 33·fr...Parts indivises à vendre : Les 7500ème indivises du TF n° 794 Aria...
- Journal Officiel·1967 / N°016·page 19·fr...e N° 558 --- ## CESSION DE PARTS D'un acte S.S.P. en date du 1...
- Journal Officiel·1972 / N°035·page 29·fr...5.000 Dinars réparti en 500 parts de dix dinars chacune, entièreme...
- Annonces Légales·2009 / N°003·page 18·fr...Les 174-75 parts indivises de l'immeuble qui se trouve au sud-est ...
- Annonces Légales·2009 / N°139·page 44·fr...us et représentant 5184/11520 parts indivis ( chacun à 1728 ) obje...
- Journal Officiel·1982 / N°036·page 20·fr...s en numéraire, divisé en 600 parts sociales de D. 100 chacune, en...
- Journal Officiel·1983 / N°025·page 38·fr...54.000 Dinars divisé en 5.400 Parts de 10 Dinars chacune entre aut...
- Annonces Légales·2018 / N°033·page 46·fr...ne part de l'ensemble de neuf parts de tout l'immeuble sis à l'imp...
- Annonces Légales·2019 / N°030·page 14·fr...Il consiste en deux huitième (2/8) des parts indivisibles de la to...
- Annonces Légales·2009 / N°142·page 32·fr...t fait donation de toutes les parts leur revenant dans le fonds de...