Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2011 / N°015·page 18·fr
    ...il s'agit des parts indivis, faisant partie du titre foncier n° 85...
  • Annonces Légales·2017 / N°039·page 39·fr
    ...- Les (1931/2331) parts indivises faisant partie du titre foncier ...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 30·fr
    ...x cents dinars, divisé en 120 parts de dix dinars chacune entièrem...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 42·fr
    ... **Propriété saisie :** Les parts mises en vente soit 1640/10682...
  • Journal Officiel·1977 / N°080·page 20·fr
    ...res de bureaux et d'articles d'arts graphiques. Les fournisseurs ...
  • Annonces Légales·2015 / N°074·page 33·fr
    ...4642824, la totalité de leurs parts indivises dans le fonds de com...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 13·fr
    ...150 divisé en 150 parts de valeur de 1.000 dinars chacune. Géranc...
  • Annonces Légales·2016 / N°004·page 49·fr
    ...2016T00029VEPA1 # Vente aux enchères publiques des parts indivise...
  • Annonces Légales·2005 / N°029·page 16·fr
    ...inars par la création de 6500 parts sociales de 10 dinars l'une et...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 37·fr
    ...Toutes les parts indivises (8000/25470) revenant au débiteur saisi...
  • Annonces Légales·2009 / N°120·page 22·fr
    ...la visite de l'immeuble duquel fait partie les parts indivises se ...
  • Annonces Légales·2010 / N°072·page 21·fr
    ...t proportionnellement à leurs parts respectives dans le capital so...
  • Annonces Légales·2010 / N°108·page 22·fr
    ...La totalité des parts indivises revenants à Mohamed Lasaid Ben Rch...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 16·fr
    ...du Siège Social Tunisian Auto Parts (TUNAP) Sarl au capital de 90....
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 23·fr
    ...es-ci atteignaient les trois quarts (3/4) au moins de ladite augme...
  • Annonces Légales·2015 / N°066·page 50·fr
    ...**Immeuble à vendre :** La moitié des parts indivises appartenant ...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 24·fr
    ...vec création de 560 nouvelles parts sociales de 100D,000. 2006R006...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 34·fr
    ...Des parts indivisées objets du titre foncier n° 544 Zaghouane dit ...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 53·fr
    ...xtraordinaire des porteurs de parts de REPRIMEX. Monsieur Tardy P...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 36·fr
    ...à vendent et cédent tous leur parts de fonds de commerce exploité ...